3477 résultats trouvés publiés jusqu'au 29/10/2025
Avis administratifs > Avis administratifs
Publié le 27/10/2025
Ref. LPR-475923500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Alpes-Maritimes
Publié le 27/10/2025
Ref. LDL-476914900
Avis administratifs > Avis administratifs
droit de préemption urbain zones U et AU
Isère
Publié le 27/10/2025
Ref. LDL-476490500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Projet mise en compatibilité du PLU de REVENTIN VAUGRIS (Progrès)
Isère
Publié le 27/10/2025
Ref. LPR-473538400-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P TRANSFERT D'OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC METROPOLITAIN DE VOIES PRIVEES
Isère
Publié le 27/10/2025
Ref. LDL-470894300-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Doubs
Publié le 27/10/2025
Ref. LER-476593700
Vie des sociétés > Changement Objet Social
EMMA MARGO ARTCOLLAGE - Changement d'objet social
Haute-Savoie
Publié le 27/10/2025
Ref. LDL-477028700
Enquête publique - Information > Divers
Enquête publique - Information
Vosges
Publié le 27/10/2025
Ref. VOM-476941700
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Meurthe-et-Moselle
Publié le 27/10/2025
Ref. LRL-476933300
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Doubs
Publié le 27/10/2025
Ref. LER-477097400
Enquête publique - Information > Divers
Enquête publique - Information
Vosges
Publié le 27/10/2025
Ref. VOM-476948300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 27/10/2025
Ref. LDL-472813300-0-2
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Publié le 27/10/2025
Ref. VOM-476931500
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Paris
Publié le 27/10/2025
Ref. LRL-477101100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Doubs
Publié le 27/10/2025
Ref. LER-472627400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Extension de 2 cabanes pastorales
Hautes-Alpes
Publié le 27/10/2025
Ref. LDL-476881600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Isère
Publié le 27/10/2025
Ref. LDL-475430800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
GERANCE-MANDAT POUR LA GESTION ET LEXPLOITATION DE LA RESIDENCE DE LA PERRIERE
Savoie
Publié le 27/10/2025
Ref. LDL-476796300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 27/10/2025
Ref. LER-477102600
Vie des sociétés > Augmentations de capital
Jura
Publié le 27/10/2025
Ref. LPR-477103700
