3381 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/10/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Bartenheim MAPA Nettoyage locaux communaux
Haut-Rhin
Publié le 14/10/2025
Ref. ALS-474856100
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
Commune Mutzig AAPC Concession reconversion La Canetterie
Bas-Rhin
Publié le 14/10/2025
Ref. DNA-474225800
Ventes aux Enchères > Ventes aux enchères
CORTOT ET ASSOCIES - Vente du 15/10
Côte-d'Or
Publié le 14/10/2025
Ref. LBP-474557000-0-2
Ventes aux Enchères > Ventes aux enchères
CORTOT ET ASSOCIES - Vente du 15/10
Saône-et-Loire
Publié le 14/10/2025
Ref. JSL-474557000-1-2
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Publié le 14/10/2025
Ref. LDL-475266100
Avis des tribunaux > Publicité juridique
DEMENAGEMENTS GABY RCS NIMES 750 754 251 (2016 B 1368)
Vaucluse
Publié le 14/10/2025
Ref. LDL-475152400
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Diagnostic structure restaurant camping des Alberts
Hautes-Alpes
Publié le 14/10/2025
Ref. LDL-474768400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Saône-et-Loire
Publié le 14/10/2025
Ref. JSL-475138600
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
DIR - Avis de recrutement d'agent d'exploitation des TPE
Hautes-Alpes
Publié le 14/10/2025
Ref. LDL-474129100-0-2
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Loire
Publié le 14/10/2025
Ref. LPR-474942300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Vaucluse
Publié le 14/10/2025
Ref. LDL-475184200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Energies ALTERNATIVES , RCS 422 687 582
Vaucluse
Publié le 14/10/2025
Ref. LDL-475187900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
ENGI SUSHI RCS PARIS 879 858 348 (2020 B 6)
Vaucluse
Publié le 14/10/2025
Ref. LDL-475198300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE ALIENATION PORTION CHEMIN RURAL DES GANTS
Savoie
Publié le 14/10/2025
Ref. LDL-474769800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 14/10/2025
Ref. LDL-472809700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 ET N°3 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 14/10/2025
Ref. LDL-473081700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique révision générale du PLU
Publié le 14/10/2025
Ref. LDL-471714600-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique sur la révision du Plan Local d'urbanisme
Loire
Publié le 14/10/2025
Ref. LPR-472100000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP AUTORISATION DEFRICHEMENT ET PERMIS D'AMENAGER
Oise
Publié le 14/10/2025
Ref. LRL-471355500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EP projet de Modification n°1 PLU
Vaucluse
Publié le 14/10/2025
Ref. LDL-472317800-0-2
