3274 résultats trouvés publiés jusqu'au 10/10/2025
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Ain
Publié le 08/10/2025
Ref. LPR-473776100
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
DST INTERNATIONAL - Perte K propres DST
Haut-Rhin
Publié le 08/10/2025
Ref. ALS-474063700
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
EARL GROUILLER Jean-Pierre LIQUIDATION
Paris
Publié le 08/10/2025
Ref. LPR-473652200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Haute-Garonne
Publié le 08/10/2025
Ref. LER-471253000-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ENQUETE PUBLIQUE ELABORATION PLU COMMUNE PLANTAY
Ain
Publié le 08/10/2025
Ref. LPR-473819900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET ELABORATION DU PLU
Savoie
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-469118900-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25 et de Néolia
Doubs
Publié le 08/10/2025
Ref. LER-473963100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-470414800-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP modification Droit commun n°3 PLU commune Macot la Plagne
Savoie
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-473415300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
Rhône
Publié le 08/10/2025
Ref. LPR-473141000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Relative à la révision du plan local d'urbanisme (PLU)
Doubs
Publié le 08/10/2025
Ref. LER-472262900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP revision PLU commune de Saint-Alban-des-Villards
Savoie
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-473903100-0-1
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Bas-Rhin
Publié le 08/10/2025
Ref. DNA-474030200
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Bas-Rhin
Publié le 08/10/2025
Ref. DNA-474030300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Extension de la salle de sport communale
Doubs
Publié le 08/10/2025
Ref. LER-474057100
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Saône-et-Loire
Publié le 08/10/2025
Ref. LPR-473908000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 08/10/2025
Ref. LPR-473794100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
fouille archéologique préventive à PORT SUR SAONE - " Aux Murgerots "
Haute-Saône
Publié le 08/10/2025
Ref. LER-473938600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
fouille archéologique préventive à PORT SUR SAONE - " Aux Murgerots "
Haute-Saône
Publié le 08/10/2025
Ref. LER-473938600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fourniture de licences Microsoft 365
Moselle
Publié le 08/10/2025
Ref. LRL-473994000
