3274 résultats trouvés publiés jusqu'au 10/10/2025
Vie des sociétés > Modifications statutaires
PÔLE SANTE DELLOIS SISA - concerne gérance
Bas-Rhin
Publié le 09/10/2025
Ref. LER-474427000
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Bas-Rhin
Publié le 09/10/2025
Ref. DNA-474339100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Vaucluse
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-473981700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
projet 1 mise en compatibilité PLU
Doubs
Publié le 09/10/2025
Ref. LER-473972100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PROJET DE MODIFICATION DE DROIT COMMUN DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
Saône-et-Loire
Publié le 09/10/2025
Ref. JSL-472494900-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Projet photovoltaïque au sol - Poste Nord Energis - Route de Carling - Saint-Avo
Moselle
Publié le 09/10/2025
Ref. LRL-474063400
Avis administratifs > Avis administratifs
Projet urbain de reconversion du site Auriva Commune de Francheville
Loire
Publié le 09/10/2025
Ref. LPR-472285500
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RCS AVIGNON 493 994 164 (2014 B 879)
Vaucluse
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-474540400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réalisation des travaux de terrassement et travaux préparatoires à Saint-Vital
Savoie
Publié le 09/10/2025
Ref. LDL-473996100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
renouvellement de conduites deau potable Tranche 3
Moselle
Publié le 09/10/2025
Ref. LRL-474193400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Vosges
Publié le 09/10/2025
Ref. VOM-474161600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
S.C.P. « Sophie KREICHER et Stéphane SANDELLI »
Puy-de-Dôme
Publié le 09/10/2025
Ref. LRL-474469600
Vie des sociétés > Changement Objet Social
Ille-et-Vilaine
Publié le 09/10/2025
Ref. LER-474172600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Moselle
Publié le 09/10/2025
Ref. LRL-473986500
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
SCI CHAMAGE - clôture de dissolution
Bas-Rhin
Publié le 09/10/2025
Ref. DNA-474306600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
SCI GB SAINT AME - constitution
Moselle
Publié le 09/10/2025
Ref. VOM-474191500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Meurthe-et-Moselle
Publié le 09/10/2025
Ref. VOM-474407500
Adjudications Immobilières >
SCP Vix Rappel adjudication 10-09 immeuble Munster et Stosswihr
Haut-Rhin
Publié le 09/10/2025
Ref. DNA-473978800
Adjudications Immobilières >
SCP Vix Rappel adjudication 10-09 immeuble Munster et Stosswihr
Haut-Rhin
Publié le 09/10/2025
Ref. ALS-473978800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Sécurisation de la traversée par le RD 990
Saône-et-Loire
Publié le 09/10/2025
Ref. JSL-474050900
