3309 résultats trouvés publiés jusqu'au 04/10/2025
Vie des sociétés > Changements de gérance
Démission de co-gérant SARL LUCIO DECORS
Savoie
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-473088100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Territoire de Belfort
Publié le 01/10/2025
Ref. LER-473037700
Vie des sociétés > Divers
DROIT DE PREFERENCE DE PARCELLES
Rhône
Publié le 01/10/2025
Ref. LPR-472955200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Jura
Publié le 01/10/2025
Ref. LPR-472954700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-469748800-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET DE REVISION DU SCoT
Alpes-de-Haute-Provence
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-469135300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET DE REVISION DU SCoT
Hautes-Alpes
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-468687700-1-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET DE REVISION DU SCoT
Drôme
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-468687700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique projet modification n° 2 PLU
Hautes-Alpes
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-470704800-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Projet d'élaboration du plan de prévention des risques d'inondation
Meurthe-et-Moselle
Publié le 01/10/2025
Ref. LER-472890000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP RÉVISION GÉNÉRALE DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT)
Vaucluse
Publié le 01/10/2025
Ref. LDL-470328800-0-2
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Paris
Publié le 01/10/2025
Ref. LPR-473378500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Ain
Publié le 01/10/2025
Ref. LPR-472944100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Habitation Moderne MAPA Réha partielle immeuble place Kléber Strasbourg
Bas-Rhin
Publié le 01/10/2025
Ref. DNA-472930300
Enquête publique - Information > Avis au public
Loire
Publié le 01/10/2025
Ref. LPR-472933600
Vie des sociétés > Augmentations de capital
Bas-Rhin
Publié le 01/10/2025
Ref. DNA-472914500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Vosges
Publié le 01/10/2025
Ref. VOM-472961300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Kiné de la Hardt - Constitution KINÉ D
Haut-Rhin
Publié le 01/10/2025
Ref. ALS-473105400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Marché public de prestation d'assurance
Meurthe-et-Moselle
Publié le 01/10/2025
Ref. LRL-472969800
