3309 résultats trouvés publiés jusqu'au 04/10/2025
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attrib ution Viabilité hivernale sur la Commune de Cruseilles
Haute-Savoie
Publié le 24/09/2025
Ref. LDL-472106600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Avis de mise à disposition - Modification simplifiée n°1 du PLU
Rhône
Publié le 24/09/2025
Ref. LPR-471970900-0-1
Enquête publique - Information > Avis au public
Avis de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée PLU
Territoire de Belfort
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-472266800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis de mise à enquête publique du projet de zonage d'assainissement
Meurthe-et-Moselle
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-471877200-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Jura
Publié le 24/09/2025
Ref. LPR-472138800
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 24/09/2025
Ref. JSL-472155100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Loire
Publié le 24/09/2025
Ref. LPR-471638500
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
CHANGEMENT DE NOM PATRONYMIQUE
Moselle
Publié le 24/09/2025
Ref. LRL-471929500
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
changement de régime matrimonial BOLMONT/MICLOT
Meurthe-et-Moselle
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-472137600
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Isère
Publié le 24/09/2025
Ref. LDL-472515600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 24/09/2025
Ref. LDL-472036300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution Melody MALTHERRE et Julie RETOUT
Paris
Publié le 24/09/2025
Ref. LDL-472033900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SAVEURS DE FAMILLE
Isère
Publié le 24/09/2025
Ref. LDL-472430800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 24/09/2025
Ref. LRL-471964500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CONSTRUCTION ATELIER MUNICIPAL
Saône-et-Loire
Publié le 24/09/2025
Ref. JSL-472229900
Avis d'appels d'offres > Avis de marchés
Publié le 24/09/2025
Ref. LPR-472141000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Désaffectation et déclassement en vue de l'aliénation du chemin rural des epinettes
Savoie
Publié le 24/09/2025
Ref. LDL-472087900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
DEVIS AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE PROJET REGLEMENTATION DE BOISEMENT DE SAINT GEORGES EN COUZAN
Alpes-Maritimes
Publié le 24/09/2025
Ref. LPR-467114700
