3035 résultats trouvés publiés jusqu'au 25/09/2025
Avis des tribunaux > Tribunal de grande instance
Saône-et-Loire
Publié le 22/09/2025
Ref. JSL-471935500
Avis des tribunaux > Tribunal de grande instance
M. FRANCISCO MANUEL FIGUEIREDO RODRIGUES
Côte-d'Or
Publié le 22/09/2025
Ref. LBP-472081800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 22/09/2025
Ref. LER-471824200
Avis d'appels d'offres > Avis de concours
Marché de maitrise d'oeuvre pour la construction de gendarmeries
Saône-et-Loire
Publié le 22/09/2025
Ref. JSL-472035500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES : MOBILIER MAIRIE
Haute-Loire
Publié le 22/09/2025
Ref. LPR-472095400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Marché public de Travaux 2026 Réseaux secs
Rhône
Publié le 22/09/2025
Ref. LPR-471957400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 22/09/2025
Ref. VOM-471717900
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Mission contrôle technique rénovation sanitaires Salle danimation
Savoie
Publié le 22/09/2025
Ref. LDL-471814100
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Mission de contrôle technique pour la rénovation des sanitaires dans la Salle d
Savoie
Publié le 22/09/2025
Ref. LDL-471814100
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
MODIFICATION DU PERIMETRE D'APPLICATION DU DPU
Haute-Loire
Publié le 22/09/2025
Ref. LPR-472045300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée n° 3 du PLU
Hautes-Alpes
Publié le 22/09/2025
Ref. LDL-471998200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée n°1 du PLU
Hautes-Alpes
Publié le 22/09/2025
Ref. LDL-471800400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 22/09/2025
Ref. LRL-471679500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
PECH'UP - Changement de Président - Dé
Rhône
Publié le 22/09/2025
Ref. LPR-471922100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf. Vaucluse EP /travaux de rehausse /Cavaillon
Vaucluse
Publié le 22/09/2025
Ref. LDL-470189500-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Prescription révision générale du PLU
Hautes-Alpes
Publié le 22/09/2025
Ref. LDL-471988600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Prestation assurance dommages aux biens pour lusine de dépollution des eaux
Savoie
Publié le 22/09/2025
Ref. LDL-471830700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Projet de petite centrale hydraulique et passe à poissons
Drôme
Publié le 22/09/2025
Ref. LDL-472049200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
RECTIF. fourniture de services de téléphonie mobile
Savoie
Publié le 22/09/2025
Ref. LDL-471772700
Avis administratifs > Avis administratifs
Isère
Publié le 22/09/2025
Ref. LDL-471053600
