2274 résultats trouvés publiés jusqu'au 11/09/2025
Enquête publique - Information > Avis au public
Territoire de Belfort
Publié le 10/09/2025
Ref. LER-470561800
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Rhône
Publié le 10/09/2025
Ref. LPR-470453600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Prescription modification n° 2 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 10/09/2025
Ref. LDL-470285400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 10/09/2025
Ref. LPR-470107900
Avis administratifs > Avis administratifs
Saône-et-Loire
Publié le 10/09/2025
Ref. JSL-470436000
Avis administratifs > Avis administratifs
Saône-et-Loire
Publié le 10/09/2025
Ref. LBP-470436000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Loire
Publié le 10/09/2025
Ref. LPR-470548300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
raccordement interne des bâtiments au réseau de chaleur urbain - TOUL relance lot 2
Bas-Rhin
Publié le 10/09/2025
Ref. LER-470489200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
RECTIFICATIF EP MODIFICATION N° 1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE
Ain
Publié le 10/09/2025
Ref. LPR-470556900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réhabilitation dune ancienne bâtisse en crèche de 24 places à CHAVANOZ (38)
Isère
Publié le 10/09/2025
Ref. LDL-470431600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
RESIDENTIALISATION 206 LOGEMENTS - QUARTIER LA MONNAIE - ROMANS - RELANCE
Drôme
Publié le 10/09/2025
Ref. LDL-470463400
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 10/09/2025
Ref. JSL-470430600
Vie des sociétés > Fonds de commerce
S.E.L.A.S. " OFFICE NOTARIAL PONTEVALLOIS "
Paris
Publié le 10/09/2025
Ref. JSL-470650800
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Jura
Publié le 10/09/2025
Ref. LPR-470481800
Vie des sociétés > Fonds de commerce
SAHIN KENAN À MASTER FOOD SASU
Bas-Rhin
Publié le 10/09/2025
Ref. DNA-470636400
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
Sanef - Agrément de 2 entreprises de dépannage-remorquage VL Appel Candidatures
Marne
Publié le 10/09/2025
Ref. DNA-470413900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
SARL AUX BONS GOUX DES GATEAU 04/09
Saône-et-Loire
Publié le 10/09/2025
Ref. JSL-470431300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 10/09/2025
Ref. JSL-470430100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Moselle
Publié le 10/09/2025
Ref. LRL-470481900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
SCI CARAMEL - Constitution CARAMEL
Haut-Rhin
Publié le 10/09/2025
Ref. ALS-470716300
