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2120 résultats trouvés publiés jusqu'au 07/09/2025

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PUBLIQUE - PLU

Vosges

Publié le 04/09/2025

Ref. VOM-469141600-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

enquete publique 1er avis

Moselle

Publié le 04/09/2025

Ref. LRL-469481400

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

enquete publique chemin rural les grandes chenevières

Moselle

Publié le 04/09/2025

Ref. LRL-469890100

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PUBLIQUE REVISION ALLEGEE N°1 DU PLU

Savoie

Publié le 04/09/2025

Ref. LDL-469023800

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP PARCELLAIRE - site ancienne blanchisserie de Thaon les Vosges

Meurthe-et-Moselle

Publié le 04/09/2025

Ref. VOM-469895300-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP Projet de réalisation de la ligne de tramway T9 reliant la Soie à Charpennes

Rhône

Publié le 04/09/2025

Ref. LPR-467440000

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP TOURNON/RHONE 7419660201

Ardèche

Publié le 04/09/2025

Ref. LDL-469122100

Vie des sociétés > Transferts de siège social

FANE

Paris

Publié le 04/09/2025

Ref. LPR-469856900

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

FERNANDEZ EMILIO EKFL 2025000545

Saône-et-Loire

Publié le 04/09/2025

Ref. JSL-469921300

Vie des sociétés > Projets de fusion

FINANCIERE JJBR/GETEC

Haute-Savoie

Publié le 04/09/2025

Ref. LDL-469923600

Vie des sociétés > Modifications statutaires

GREECE 60 SAS - CHGT PRESIDENT - TRANSFERT SIEGE

Moselle

Publié le 04/09/2025

Ref. LER-470118500

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Groupement de commandes pour la réalisation d’une thermographie aérienne

Moselle

Publié le 04/09/2025

Ref. LRL-469972000

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

INFRANAT

Rhône

Publié le 04/09/2025

Ref. LPR-469956100

Vie des sociétés > Modifications statutaires

JOFRINETTE SAS

Bas-Rhin

Publié le 04/09/2025

Ref. DNA-470167500

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

L250011693 RITUELS BIEN ETRE

Paris

Publié le 04/09/2025

Ref. LRL-469870700

Vie des sociétés > Dissolutions

LCONSEILCONTROL - AVIS DE DISSOLUTION

Hautes-Alpes

Publié le 04/09/2025

Ref. LDL-470062000

Vie des sociétés > Modifications statutaires

LE PANIER DE THIZY

Rhône

Publié le 04/09/2025

Ref. LPR-469898500

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

LEGAL2DIGITAL Avis de constitution SB BOIS

Paris

Publié le 04/09/2025

Ref. DNA-469786400

Avis administratifs > Avis administratifs

Liaison électrique 225 000 volts Laveyrune Montgros

Publié le 04/09/2025

Ref. LDL-466850400-0-2

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence

LIEU-DIT "LES COMBETTES" APPEL A MANIFESTATION D’INTERET PROGRAMME IMMOBILIER

Haute-Savoie

Publié le 04/09/2025

Ref. LDL-469955500