2316 résultats trouvés publiés jusqu'au 23/08/2025
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Constitution d'un Établissement Public à caractère Industriel et Commercial EPIC
Vosges
Publié le 11/07/2025
Ref. VOM-465919100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU)
Isère
Publié le 11/07/2025
Ref. LDL-465476400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Parc solaire phtovoltaïque - Remollon
Hautes-Alpes
Publié le 11/07/2025
Ref. LDL-465685200-0-1
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Alpes-Maritimes
Publié le 10/07/2025
Ref. DNA-465587200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique permis de construire et mise en compatibilité du PLU
Haut-Rhin
Publié le 10/07/2025
Ref. ALS-465128300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique permis de construire et mise en compatibilité du PLU
Haut-Rhin
Publié le 10/07/2025
Ref. DNA-465128300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique relative au schéma directeur d'assainissement
Jura
Publié le 10/07/2025
Ref. LPR-465430500-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Régie Centre Aquatique MAPA Fourniture produits entretien Florival
Haut-Rhin
Publié le 10/07/2025
Ref. ALS-465794900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 09/07/2025
Ref. ALS-465466400
Vie des sociétés > Transferts de siège social
EC2B - Transfert de siège à Colmar EC2
Haut-Rhin
Publié le 09/07/2025
Ref. ALS-465564100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Haut-Rhin
Publié le 09/07/2025
Ref. ALS-465587300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Territoire de Belfort
Publié le 09/07/2025
Ref. LER-465540200
Vie des sociétés > Nominations
SAP - Nomination de Mme MANZANO
Haut-Rhin
Publié le 09/07/2025
Ref. ALS-465565600
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
ABONDANCE ADJUDICATION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
Haute-Savoie
Publié le 08/07/2025
Ref. LDL-463270300-0-1
Avis d'appels d'offres > Avis de concours
Commune Kunheim Concours Construction école maternelle
Haut-Rhin
Publié le 08/07/2025
Ref. ALS-465488200
Avis d'appels d'offres > Avis de concours
Commune Kunheim Concours Construction école maternelle
Haut-Rhin
Publié le 08/07/2025
Ref. DNA-465488200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fourniture et livraison de lubrifiants et de graisses pour machines et véhicules
Publié le 08/07/2025
Ref. DNA-465410100
Vie des sociétés > Changement Objet Social
LIENHARDT HABITAT FILS - Adjonction d'ac
Haut-Rhin
Publié le 08/07/2025
Ref. ALS-465337100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Medialex - Avis de constitution SCI W2R
Ille-et-Vilaine
Publié le 08/07/2025
Ref. DNA-465406400
