2407 résultats trouvés publiés jusqu'au 22/08/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique droit commun n°1 PLUi
Meuse
Publié le 19/08/2025
Ref. LER-467600400-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EP modification de droit commun n°1 PLU
Drôme
Publié le 19/08/2025
Ref. LDL-467604500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Révision du Plan local d'urbanisme et Révision du zonage d'assainissement
Doubs
Publié le 19/08/2025
Ref. LER-466355000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Extension du cimetière communal
Loire
Publié le 19/08/2025
Ref. LPR-468108600-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
LA ROCHE DE RAME Réhabilitation station d'épuration de pra Reboul
Hautes-Alpes
Publié le 19/08/2025
Ref. LDL-468681200
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Marché de déneigement Hiver 2025/2026
Haute-Savoie
Publié le 19/08/2025
Ref. LDL-468665000
Avis d'appels d'offres > Divers
Medialex Vente appart Mutzig CDC Habitat
Ille-et-Vilaine
Publié le 19/08/2025
Ref. DNA-468599200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Côte-d'Or
Publié le 19/08/2025
Ref. LBP-468699700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Prestations d'assurance pour les garanties nouveau groupe scolaire
Savoie
Publié le 19/08/2025
Ref. LDL-468681000
Enquête publique - Information > Avis au public
Projet de création du parc public de Beaunant
Rhône
Publié le 19/08/2025
Ref. LPR-468008000-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 19/08/2025
Ref. LER-468694500
Autres >
VENTE APPARTEMENTS LYON 3E ET LYON 9E
Bouches-du-Rhône
Publié le 19/08/2025
Ref. LPR-468621000
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Territoire de Belfort
Publié le 19/08/2025
Ref. LER-468239300
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Territoire de Belfort
Publié le 19/08/2025
Ref. LER-468230100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rénovation du réservoir de Les Roselières à FONDREMAND et augmentation de son volume de stockage
Haute-Saône
Publié le 18/08/2025
Ref. LER-468560800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
1 er EP constitution d'une réserve foncière déchèterie
Moselle
Publié le 18/08/2025
Ref. LRL-467128900
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Alpes-Maritimes
Publié le 18/08/2025
Ref. LER-467328300
Vie des sociétés > Modifications statutaires
20250729-00745026 SMART CLIMAT
Alpes-Maritimes
Publié le 18/08/2025
Ref. LER-467463900
