2407 résultats trouvés publiés jusqu'au 22/08/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haut-Rhin
Publié le 20/08/2025
Ref. DNA-467360900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haut-Rhin
Publié le 20/08/2025
Ref. ALS-467360900-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
AVIS FAVORABLE extension d'un ensemble commercial " Saint-Genis 2 "
Rhône
Publié le 20/08/2025
Ref. LPR-468698400
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Vosges
Publié le 20/08/2025
Ref. VOM-468785000
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Changement nom M. Léandre MUNCH
Haut-Rhin
Publié le 20/08/2025
Ref. ALS-468714600
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
Commune Hilsenheim Appel candidature exploitation parcelles
Bas-Rhin
Publié le 20/08/2025
Ref. DNA-468704300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Dérivation et protection des eaux captées à la source " Saint Nicolas "
Meuse
Publié le 20/08/2025
Ref. LER-465480200-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ENGAGEMENT MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLLU
Savoie
Publié le 20/08/2025
Ref. LDL-468559200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP HOUDEMONT RECENSEMENT CHEMINS RURAUX
Meurthe-et-Moselle
Publié le 20/08/2025
Ref. LER-468766300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Opération de réaménagement de " l'îlot coeur de ville " à Pompey
Meurthe-et-Moselle
Publié le 20/08/2025
Ref. LER-468450400-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EP Révision du Plan Local d'Urbanisme
Isère
Publié le 20/08/2025
Ref. LDL-468262900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Paris
Publié le 20/08/2025
Ref. LDL-468520900
Vie des sociétés > Dissolutions
ETOILES DES LACS DEVELOPPEMENT - DISSOLUTION
Haute-Savoie
Publié le 20/08/2025
Ref. LDL-468709200
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Hauts-de-Seine
Publié le 20/08/2025
Ref. LPR-468701600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
GERMILLON / EPERVIERES - TRAVAUX TERRASSEMENT RESEAUX SECS
Haute-Savoie
Publié le 20/08/2025
Ref. LDL-468763900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 20/08/2025
Ref. LPR-468774500
Vie des sociétés > Changement Objet Social
Paris
Publié le 20/08/2025
Ref. LPR-468775100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
la Réalisation d'une maison de services
Vosges
Publié le 20/08/2025
Ref. VOM-468812700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Meurthe-et-Moselle
Publié le 20/08/2025
Ref. LRL-468637700
