2762 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/08/2025
Vie des sociétés > Transferts de siège social
FRANKOS PRO - TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL
Haute-Savoie
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468372600
Vie des sociétés > Dissolutions
Rhône
Publié le 13/08/2025
Ref. LPR-468418000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
HOUCHES ABROGATION ET PRESCRIPTION DP MEC 3 ET 4 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468324900
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Instauration du Droit de Préemption Urbain
Ardèche
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468345900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 13/08/2025
Ref. LPR-468435200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 13/08/2025
Ref. LPR-468414000
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
LE TRIANGLE president Président
Haut-Rhin
Publié le 13/08/2025
Ref. ALS-468530400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Meuse
Publié le 13/08/2025
Ref. LER-468372500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
LOCATION ET MAINTENANCE PHOTOCOPIEURS
Ille-et-Vilaine
Publié le 13/08/2025
Ref. LRL-468272400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Jura
Publié le 13/08/2025
Ref. LPR-468342700
Vie des sociétés > Dissolutions
M3A - MENUISERIE AGENCEMENT AMEUBLEMENT - DISSOLUTION
Haute-Savoie
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468372700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 13/08/2025
Ref. LPR-468326000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Marché de MO pour la construction du Centre Technique Communal
Haute-Savoie
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468325600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Drôme
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468372200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Marché de travaux de réparation du Pont de Monepiat
Ardèche
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468342400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
modification des conditions dexploitation unité méthanisation Belleau
Meurthe-et-Moselle
Publié le 13/08/2025
Ref. LER-467869000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée n°1 du PLU
Vaucluse
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468311700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
MOE Rénovation énergétique, mise en conformité et embellissement salle polyvalente Francisqué Payé
Ain
Publié le 13/08/2025
Ref. LPR-468417300
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Isère
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468341000
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 13/08/2025
Ref. LRL-467212600
