3003 résultats trouvés publiés jusqu'au 14/08/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
MOE Rénovation énergétique, mise en conformité et embellissement salle polyvalente Francisqué Payé
Ain
Publié le 13/08/2025
Ref. LPR-468417300
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Isère
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468341000
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 13/08/2025
Ref. LRL-467212600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
PAPERASSE A DOM' AVIS DE CONSTITUTION
Savoie
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468435800
Vie des sociétés > Dissolutions
Saône-et-Loire
Publié le 13/08/2025
Ref. JSL-468326300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Prescription de la modification simplifiée du PLUP
Doubs
Publié le 13/08/2025
Ref. LER-468345300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rectificatif - Travaux assainiss. hameaux Foreston et Basses Barraques
Hautes-Alpes
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468366200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
réexamen des prescriptions directive européenne 2010/75/UE son site exploité
Meurthe-et-Moselle
Publié le 13/08/2025
Ref. LER-467869500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION D'UN BATI DEGRADE EN LOGEMENTS
Vosges
Publié le 13/08/2025
Ref. VOM-468369200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION THERMIQUE 11 LOG. - L'ABECEDAIRE/ROMANS - RELANCE
Drôme
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468337200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Restauration morphologique du ruisseau de Fontenu - Domaine de Chalain
Jura
Publié le 13/08/2025
Ref. LPR-468411700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Révision du Plan Local d'Urbanisme
Ardèche
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468343700
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
SAR - Steinhart Terre d'Origines
Moselle
Publié le 13/08/2025
Ref. LRL-466200800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
SCI DES 4 CARDINAUX - transf. en SARL et modif. objet
Moselle
Publié le 13/08/2025
Ref. LER-468466000
Vie des sociétés > Augmentations de capital
Publié le 13/08/2025
Ref. VOM-468319400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ardèche
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468556000
Vie des sociétés > Testament Olographe Ou Mystique
SCP Girod Testament Mme Wladyslawa GRACYASZ
Haut-Rhin
Publié le 13/08/2025
Ref. ALS-468418600
Avis des tribunaux > Publicité juridique
SOCIETE FRANCAISE DE RADIOTELEPHONE
Publié le 13/08/2025
Ref. LER-468338300
