3166 résultats trouvés publiés jusqu'au 30/07/2025
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Vaucluse
Publié le 23/07/2025
Ref. LDL-466875900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRéF. SAVOIE EP Création de deux microcentrales hydroélectriques
Savoie
Publié le 23/07/2025
Ref. LDL-464820600-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Programme de voirie 2025-2026-2027-2028
Vosges
Publié le 23/07/2025
Ref. VOM-466730800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Relance suite à infructuosité Pré Chabert DSP gestion exploitation consigne à skis
Hautes-Alpes
Publié le 23/07/2025
Ref. LDL-466724600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Renouvellement des réseaux EU EP AEP et secs au lotissement Les Genêts
Haute-Loire
Publié le 23/07/2025
Ref. LPR-466694500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
RESTAURATION DU PETIT PATRIMOINE
Haute-Saône
Publié le 23/07/2025
Ref. LER-466742700
Vie des sociétés > Liquidations judiciaires
RG 25/00038 Association CARE VISION METZ
Publié le 23/07/2025
Ref. LRL-466319500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ROYANS VERCORS/ PLU intercommunal
Drôme
Publié le 23/07/2025
Ref. LDL-466735900
Vie des sociétés > Projets de fusion
SAPROL - DAHAN / AVIS DE PROJET DE FUSION
Ille-et-Vilaine
Publié le 23/07/2025
Ref. LDL-466629100
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 23/07/2025
Ref. JSL-466609800
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Rhône
Publié le 23/07/2025
Ref. LPR-466689500
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 23/07/2025
Ref. JSL-466609100
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 23/07/2025
Ref. JSL-466616900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Vaucluse
Publié le 23/07/2025
Ref. LDL-466868600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 23/07/2025
Ref. LPR-466601600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
SMICTOMME AAPC - WEB - Construction d'une déchèterie à Wisches 2
Bas-Rhin
Publié le 23/07/2025
Ref. DNA-466869600
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 23/07/2025
Ref. LRL-465176800
Avis des tribunaux > Publicité juridique
STOCK J BOUTIQUE JENNYFER RCS 338 880 180
Vaucluse
Publié le 23/07/2025
Ref. LDL-466891900
Enquête publique - Information > Avis au public
SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE (ZAC) BNHG
Haut-Rhin
Publié le 23/07/2025
Ref. ALS-466693800
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 23/07/2025
Ref. JSL-466610000
