3238 résultats trouvés publiés jusqu'au 30/07/2025
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
AAPC délégation cantine et périscolaire
Bas-Rhin
Publié le 21/07/2025
Ref. DNA-466638100
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
AFFAIRE : COP. 24 RUE SAINT PIERRE 57000 METZ COP29/5668
Moselle
Publié le 21/07/2025
Ref. LRL-466566300
Vie des sociétés > Nominations
Hauts-de-Seine
Publié le 21/07/2025
Ref. LER-466600600
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Doubs
Publié le 21/07/2025
Ref. LER-466438800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Amélioration desserte du Massif de Bramefarine : Tranche 2 Routes forest
Isère
Publié le 21/07/2025
Ref. LDL-466356600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Aménagement jardin communal, Requalification montée écoles, refonte signalétique
Savoie
Publié le 21/07/2025
Ref. LDL-466492600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement de la rue du vieux pont
Doubs
Publié le 21/07/2025
Ref. LER-466391900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
aménagement d'un plateau pour un pôle santé
Loire
Publié le 21/07/2025
Ref. LPR-466500700
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
AMENAGEMENY DE REGIME M. et Mme PLAT
Savoie
Publié le 21/07/2025
Ref. LDL-466543900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AMO environnement / Missions de suivi environnemental des opérations du secteur
Doubs
Publié le 21/07/2025
Ref. LER-466311100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
Saône-et-Loire
Publié le 21/07/2025
Ref. JSL-466489700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
Vosges
Publié le 21/07/2025
Ref. VOM-466518000
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Association ORKESTRE TAKAJOUER
Doubs
Publié le 21/07/2025
Ref. LER-466442700
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. Exploitation et maintenance des installations thermiques et réseau de chaleur Qu
Drôme
Publié le 21/07/2025
Ref. LDL-466387100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. Exploitation et maintenance installations thermiques et réseau chaleur
Drôme
Publié le 21/07/2025
Ref. LDL-466394200
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. Fourniture et acheminement d'électricité
Drôme
Publié le 21/07/2025
Ref. LDL-466394300
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. Fourniture et acheminement gaz naturel et services complémentaires
Drôme
Publié le 21/07/2025
Ref. LDL-466394100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - Achat de fournitures scolaires, pédagogiques, librairie scolaire
Haute-Savoie
Publié le 21/07/2025
Ref. LDL-466326900
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - Nettoyage des locaux et vitres des bâtiments communaux
Haute-Savoie
Publié le 21/07/2025
Ref. LDL-466345900
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Ille-et-Vilaine
Publié le 21/07/2025
Ref. LRL-464644100
