Commune d'Orschwiller

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Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée n°1
Approbation

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Par délibération en date du 18/06/2025, le conseil municipal a approuvé la modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme.
Cette délibération a fait l'objet d'un affichage en mairie à compter du 26/06/2025.
Le dossier est tenu à la disposition du public à la mairie aux jours et heures habituels d'ouverture au public et à la préfecture. Il est publié sur le Géoportail de l'urbanisme.