Préfet du Territoire de Belfort

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Le public est informé, par arrêté préfectoral n° 90-2025-09-08-00020 du 9 septembre 2025, que la révision et l'extension du plan de prévention des risques d'inondation du bassin de la Bourbeuse sont prescrits suite à l'abrogation de l'arrêté n° 2012355-0001 du 20 décembre 2012.
Le nouvel arrêté est consultable en mairie de :
Angeot, Anjoutey, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvilliers, Bourg- sous-Châtelet, Bourogne, Brebotte, Bretagne, Charmois, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Cunelières, Denney, Éguenigue, Étueffont, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Froidefontaine, Grosne, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Larivière, Leval, Menoncourt, Meroux-Moval, Montreux-Château, Novillard, Petit- Croix, Petitefontaine, Phaffans, Recouvrance, Reppe, Roppe, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Suarce, Vauthiermont et Vellescot.
Il est également consultable au siège des communautés de communes du département ainsi qu'à la préfecture du Territoire de Belfort.