3201 résultats trouvés publiés jusqu'au 20/11/2025
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Délivrance des agréments, pour les prestations de dépannage, remorquage et évacuation
Savoie
Publié le 19/11/2025
Ref. LDL-479684000-0-1
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
DSP exploitation de l'auberge communale
Drôme
Publié le 19/11/2025
Ref. LDL-479717200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Côte-d'Or
Publié le 19/11/2025
Ref. LBP-479982000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Moselle
Publié le 19/11/2025
Ref. LRL-479732700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique portant sur la révision du PLU
Saône-et-Loire
Publié le 19/11/2025
Ref. JSL-477463300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ain
Publié le 19/11/2025
Ref. LPR-474524200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
enquête publique préalable à l'aliénation dun chemin rural
Moselle
Publié le 19/11/2025
Ref. LRL-479685700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique sur le projet de modification n°2 du plan local d'urbanisme (PLU)
Ain
Publié le 19/11/2025
Ref. LPR-477373900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Meurthe-et-Moselle
Publié le 19/11/2025
Ref. LER-479736300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP RÉVISION GÉNÉRALE DU PLU DE L'ANCIENNE COMMUNE DE LA PERRIÈRE
Publié le 19/11/2025
Ref. LDL-479713700-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Ille-et-Vilaine
Publié le 19/11/2025
Ref. LER-480060800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 19/11/2025
Ref. LPR-479831600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Extension et modernisation du système de vidéo-protection et maintenance prévent
Moselle
Publié le 19/11/2025
Ref. LRL-479727900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
EXTENSION MAISON DE SANTE DE DAMVILLERS
Meuse
Publié le 19/11/2025
Ref. LER-479805900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
FINANCIERE CB - Avis de constitution
Publié le 19/11/2025
Ref. LPR-479678700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 19/11/2025
Ref. DNA-479895500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Vosges
Publié le 19/11/2025
Ref. VOM-479720100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Instauration plan local d'urbanisme
Ardèche
Publié le 19/11/2025
Ref. LDL-479673100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 19/11/2025
Ref. DNA-480015500
