3365 résultats trouvés publiés jusqu'au 06/11/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
M2A Enquête Révision PLU Pulversheim
Publié le 07/10/2025
Ref. DNA-473589100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
M2A Enquête Révision PLU Pulversheim
Publié le 07/10/2025
Ref. ALS-473589100-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 07/10/2025
Ref. DNA-473900100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
E.P projet de modification de droit commun n°1 du PLU
Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-472910400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haute-Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473323900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REVISION N°4 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473307000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE VOIRIE ROUTIERE COMMUNALE
Haute-Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-471653300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Meuse
Publié le 06/10/2025
Ref. LER-473266900-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 04/10/2025
Ref. DNA-473797400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
LES K - Modifs suite PV AGE du 14/08/202
Haut-Rhin
Publié le 04/10/2025
Ref. ALS-473678400
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Saône-et-Loire
Publié le 04/10/2025
Ref. JSL-472599200-0-1
Vie des sociétés > Dissolutions
WEB Medialex Dissolution Loehle Prestige Properties
Ille-et-Vilaine
Publié le 04/10/2025
Ref. ALS-473709400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC Entretien et extension des réseaux EU/EP 2026/2029
Haut-Rhin
Publié le 03/10/2025
Ref. ALS-473674600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Achat de dix véhicules d'occasions
Publié le 03/10/2025
Ref. DNA-473696600
Vie des sociétés > Dissolutions
ASSOCIATION ATOUT LYRIQUE - Dissolution
Bas-Rhin
Publié le 03/10/2025
Ref. DNA-473540000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Déclassement anticipé d'emprises du domaine public routier
Doubs
Publié le 03/10/2025
Ref. LER-473050500-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
E.P elaboration PLU commune Grand-Aigueblanche
Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-472622400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Zonage d'assainissement des eaux usées
Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473411400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ELABORATION DE LA CARTE COMMUNALE
Côte-d'Or
Publié le 03/10/2025
Ref. LBP-473107000-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ENQUETE PUBLIQUE VIRIEU LE GRAND
Ain
Publié le 03/10/2025
Ref. LPR-470309000-0-1
