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3387 résultats trouvés publiés jusqu'au 01/11/2025

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Pref 67 Enquête publique Centrale photovoltaïque à Eschau

Paris

Publié le 31/10/2025

Ref. DNA-477637300-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Préf 68 Enquête Création PDA monument Haut-Soultzbach

Haut-Rhin

Publié le 31/10/2025

Ref. DNA-470898200-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Préf 68 Enquête Création PDA monument Haut-Soultzbach

Haut-Rhin

Publié le 31/10/2025

Ref. ALS-470898200-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

PREF. ISERE - avis EP unique ROGER MARTIN GRANULATS à Chuzelles

Doubs

Publié le 31/10/2025

Ref. LDL-474515200-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

PREF. ISERE - avis EP unique ROGER MARTIN GRANULATS à Chuzelles

Doubs

Publié le 31/10/2025

Ref. LPR-474515200-0-2

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Prescription de la modification N°4 du Plan Local d'Urbanisme

Savoie

Publié le 31/10/2025

Ref. LDL-477552700

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Projet d'aménagement d'une voie cyclable et piétonnière sur la route de Sérézin

Rhône

Publié le 31/10/2025

Ref. LPR-477323600-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Projets de révision du plan local d'urbanisme et de révision des zonages d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

Ain

Publié le 31/10/2025

Ref. LPR-477568300-0-1

Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence

Rénovation énergétique des écoles primaire et maternelle

Moselle

Publié le 31/10/2025

Ref. LRL-477649400

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Rénovation énergétique du Gymnase Marcel Banc

Drôme

Publié le 31/10/2025

Ref. LDL-477446100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

requalification de la voie du bois: Nixéville

Meuse

Publié le 31/10/2025

Ref. LER-477480500

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

REVISION ALLEGEE N°6 DU PLU SUR LE SECTEUR INTER-PAS DU LAC

Savoie

Publié le 31/10/2025

Ref. LDL-477550200

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Révision du plan local d'urbanisme, du zonage d'assainissement des eaux usées et eaux pluviales et création du périmètre délimité des abords

Ain

Publié le 31/10/2025

Ref. LPR-477511800-0-1

Avis des tribunaux > Publicité juridique

RG 25/00035 Portalis DBXR-W-87 J-D272 - GAUCHET

Doubs

Publié le 31/10/2025

Ref. LER-477621900

Avis des tribunaux > Publicité juridique

RG 25/00038 Portalis DBXR-W-B7J-D3BM - LANDWERLIN - HERODIN

Doubs

Publié le 31/10/2025

Ref. LER-477627000

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SCI DU GRAND MONT

Doubs

Publié le 31/10/2025

Ref. LER-477766000

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SCP Girod Constitution SCI BETB

Haut-Rhin

Publié le 31/10/2025

Ref. ALS-477576500

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

SDIS 68 MAPA Fourniture et presta guichet social personnel

Haut-Rhin

Publié le 31/10/2025

Ref. ALS-477468300

Vie des sociétés > Modifications statutaires

SELARL CABINET DENTAIRE QUAI SCIZE - Cha

Rhône

Publié le 31/10/2025

Ref. LPR-477619000

Vie des sociétés > Modifications statutaires

SELARL CABINET DENTAIRE QUAI SCIZE - Dé

Rhône

Publié le 31/10/2025

Ref. LPR-477638100