3515 résultats trouvés publiés jusqu'au 30/10/2025
Vie des sociétés > Divers
Rhône
Publié le 29/10/2025
Ref. LDL-476589400
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 29/10/2025
Ref. LRL-476107400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 29/10/2025
Ref. LPR-476703300
Vie des sociétés > Divers
Haute-Saône
Publié le 29/10/2025
Ref. VOM-477454000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 29/10/2025
Ref. DNA-477362300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Prescription de la modification simplifiée n°3 du plan local d'urbanisme (PLU)
Rhône
Publié le 29/10/2025
Ref. LPR-477204100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
projet d'Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de l'agglomération Thionvilloise
Moselle
Publié le 29/10/2025
Ref. LRL-475542500-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Réalisation dune étude dimpact et constitution dun dossier de demande dautor
Doubs
Publié le 29/10/2025
Ref. LER-477252500
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Réalisation de diagnostics immobiliers
Drôme
Publié le 29/10/2025
Ref. LDL-477096000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Rectificatif - Elaboration de 2 schémas directeurs en vue densification 2 ZAC
Haute-Savoie
Publié le 29/10/2025
Ref. LDL-477153900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rénovation énergétique de l'école primaire Paul HONNORAT
Alpes-de-Haute-Provence
Publié le 29/10/2025
Ref. LDL-477156900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rénovation et transformation d'un ancien corps de ferme 4 place de l'église
Bas-Rhin
Publié le 29/10/2025
Ref. DNA-477154000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS DU VIEUX VILLAGE
Hautes-Alpes
Publié le 29/10/2025
Ref. LDL-477252400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Côte-d'Or
Publié le 29/10/2025
Ref. LBP-477204400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
révision générale du PLU : ouverture d'une enquête publique
Isère
Publié le 29/10/2025
Ref. LDL-475300700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Saint-Jean-de-Boeuf - avis d"enquête publique
Côte-d'Or
Publié le 29/10/2025
Ref. LBP-475446900-0-1
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
SAS FNMNS INVEST : En liquidation
Paris
Publié le 29/10/2025
Ref. LER-477259900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 29/10/2025
Ref. LER-477362400
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Moselle
Publié le 29/10/2025
Ref. LRL-477254100
Vie des sociétés > Dissolutions
Loire
Publié le 29/10/2025
Ref. LPR-477427800
