3381 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/10/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal
Doubs
Publié le 16/10/2025
Ref. LER-475499300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Projet élaboration du PLU
Haute-Savoie
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475162000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête Publique aliénation tronçon chemin rural
Rhône
Publié le 16/10/2025
Ref. LPR-474363400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
entretient des espaces verts et fleurissement Custines
Meurthe-et-Moselle
Publié le 16/10/2025
Ref. LER-475218200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP - exploitation salifère Cerville-Buissoncourt
Meurthe-et-Moselle
Publié le 16/10/2025
Ref. LER-475288600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Jura
Publié le 16/10/2025
Ref. LER-473834800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Plan de Valorisation de l'Architecture
Drôme
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-472092900-0-2
Vie des sociétés > Dissolutions
Bas-Rhin
Publié le 16/10/2025
Ref. DNA-475674000
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 16/10/2025
Ref. LPR-475388700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Evolution et extension du dispositif de vidéoprotection des espaces publics et m
Savoie
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475295800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Extension de la maison de santé pluridisciplinaire
Hautes-Alpes
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475319800
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Rhône
Publié le 16/10/2025
Ref. LPR-475385100
Vie des sociétés > Dissolutions
Rhône
Publié le 16/10/2025
Ref. LPR-475382300
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
FOURNITURE DE PLATS CUISINES A L'AVANCE AUX 4 RESTAURANTS SCOLAIRES
Loire
Publié le 16/10/2025
Ref. LPR-475148100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Fourniture et acheminement d'électricité BT rendu site pour les bâtiments
Savoie
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475220100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Isère
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475223200
Vie des sociétés > Dissolutions
GIE MUTUALITE FRANCAISE FRANCHE COMTE
Saône-et-Loire
Publié le 16/10/2025
Ref. LER-475190100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Installation panneaux photovoltaïques sur toiture tennis de table à Manthes
Drôme
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475295400
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Jean-Marc CUIF, Benoît CUIF, Estelle TOURRAND-HEMMER et Séverine PARIS-HUET
Ille-et-Vilaine
Publié le 16/10/2025
Ref. LER-475381100
