3239 résultats trouvés publiés jusqu'au 07/10/2025
Avis administratifs > Avis administratifs
Bilan annuel 2024 du Programme de l'Habitat (PLH) 2021-2026
Côte-d'Or
Publié le 06/10/2025
Ref. LBP-472786000
Avis administratifs > Avis administratifs
Bilan annuel 2024 du Programme de l'Habitat (PLH) 2021-2026
Côte-d'Or
Publié le 06/10/2025
Ref. JSL-472786000
Vie des sociétés > Changements de gérance
Paris
Publié le 06/10/2025
Ref. JSL-473374300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Loire
Publié le 06/10/2025
Ref. LPR-473036700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Cession du site de la Direction des Solidarités
Drôme
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473779700
Vie des sociétés > Dissolutions
Paris
Publié le 06/10/2025
Ref. LRL-473648700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Paris
Publié le 06/10/2025
Ref. LPR-473515000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473649400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction de 20 pavillons et 7 lots à bâtir - FAREBERSVILLER
Moselle
Publié le 06/10/2025
Ref. LRL-473602700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CONSTRUCTION D'UN POLE PERISCOLAIRE ET ASSOCIATIF
Ille-et-Vilaine
Publié le 06/10/2025
Ref. JSL-473627200
Vie des sociétés > Dissolutions
Moselle
Publié le 06/10/2025
Ref. LRL-472387500
Vie des sociétés > Dissolutions
Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473780100
Vie des sociétés > Dissolutions
Alpes-Maritimes
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473693400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
E.P projet de modification de droit commun n°1 du PLU
Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-472910400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE AMENAGEMENT EXTENSION DE LA ZA DE LA GARE
Haute-Loire
Publié le 06/10/2025
Ref. LPR-469825400-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haute-Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473323900-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ENQUETE PUBLIQUE ELABORATION PLU COMMUNE PLANTAY
Ain
Publié le 06/10/2025
Ref. LPR-469747200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REVISION N°4 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473307000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE VOIRIE ROUTIERE COMMUNALE
Haute-Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-471653300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP déclassement anticipé des emprises communales " les Payots "
Drôme
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-470753100-0-2
