3309 résultats trouvés publiés jusqu'au 04/10/2025
Vie des sociétés > Dissolutions
dissolution FOX BEN CHAUSSURES ET ACCESSOIRES
Ille-et-Vilaine
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-471164900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
dossier n° 25.40 - DALLE BETON - HERICOURT
Haute-Saône
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-472434200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
enquête publique - centrale photovoltaique - BIENCOURT SUR ORGE
Rhône
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-468593600-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
enquête publique - eau - protection puits du Pré-Pusey
Haute-Saône
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-469251500-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Enquête publique - Information
Moselle
Publié le 24/09/2025
Ref. LRL-472224600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Plan de Valorisation de l'Architecture
Drôme
Publié le 24/09/2025
Ref. LDL-472092900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP projet de mise à jour tableau classement voirie communale et recensement chemins ruraux
Drôme
Publié le 24/09/2025
Ref. LDL-472251000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Etude de diagnostic et schéma directeur en eau potable et assainissement
Haute-Loire
Publié le 24/09/2025
Ref. LPR-472131000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Extension de la salle des associations
Moselle
Publié le 24/09/2025
Ref. LRL-472231000
Enquête publique - Information > Avis au public
extension du plan de prévention des risques dinondation du bassin de la Bourbeuse
Territoire de Belfort
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-470943100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
fourniture et livraison en vrac de gazole non routier
Côte-d'Or
Publié le 24/09/2025
Ref. LBP-472251300
Vie des sociétés > Transformation forme
Hauts-de-Seine
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-472235900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
FRANCHE COMTÉ COLLECTE DÉCHETS MÉNAG
Saône-et-Loire
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-472153000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 24/09/2025
Ref. DNA-472307900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
IMMOBILIER SERVICE AIN (SARL) - 24/07
Saône-et-Loire
Publié le 24/09/2025
Ref. JSL-472136500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
JSS - SCI FAMILLE GRASS - modification statutaires
Bas-Rhin
Publié le 24/09/2025
Ref. DNA-472263600
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 24/09/2025
Ref. JSL-472142800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Vosges
Publié le 24/09/2025
Ref. VOM-472130900
Vie des sociétés > Dissolutions
Haut-Rhin
Publié le 24/09/2025
Ref. ALS-471709300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 24/09/2025
Ref. JSL-472154900
