2655 résultats trouvés publiés jusqu'au 18/09/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470414800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP PROJET SCOT PAYS DE MAURIENNE
Savoie
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470570700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP REVISION PLU ZONAGE ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES
Ain
Publié le 12/09/2025
Ref. LPR-470546400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP REVISION PLU ZONAGE ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES
Ain
Publié le 12/09/2025
Ref. LPR-470546400-0-1
Autres > Fin de mandat
ER Départ de Monsieur Verdenet
Territoire de Belfort
Publié le 12/09/2025
Ref. LER-470765300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Loire
Publié le 12/09/2025
Ref. LPR-470792300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 12/09/2025
Ref. LER-470802400
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Ille-et-Vilaine
Publié le 12/09/2025
Ref. VOM-468663500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
EXTENSION DU DISPOSITIF DE CASIERS LIBRE-SERVICE EN CIRCUIT COURT DE LA HALLE
Saône-et-Loire
Publié le 12/09/2025
Ref. JSL-470766900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fourniture de repas à la cantine de Villaz
Haute-Savoie
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-470791900
Vie des sociétés > Divers
Meurthe-et-Moselle
Publié le 12/09/2025
Ref. LER-470803800
Vie des sociétés > Dissolutions
Rhône
Publié le 12/09/2025
Ref. LPR-470803700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Var
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-469049300
Vie des sociétés > Modifications statutaires
KLI CONSULTING - TSS ET MODIFICATIONS DI
Publié le 12/09/2025
Ref. LPR-470534200
Vie des sociétés > Dissolutions
Paris
Publié le 12/09/2025
Ref. LER-469494400
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Paris
Publié le 12/09/2025
Ref. LBP-470541000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Jura
Publié le 12/09/2025
Ref. LPR-470843900
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Rhône
Publié le 12/09/2025
Ref. LPR-470716800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Var
Publié le 12/09/2025
Ref. LDL-469012400
