3295 résultats trouvés publiés jusqu'au 16/06/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Mise à la disposition du public du projet de modification de PLU
Haut-Rhin
Publié le 06/06/2025
Ref. ALS-460728800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Mission de Property Management Gestion locative et technique d'un immeuble mixte
Rhône
Publié le 06/06/2025
Ref. LPR-462047300
Vie des sociétés > Créances salariales
Bas-Rhin
Publié le 06/06/2025
Ref. DNA-461879200
Vie des sociétés > Créances salariales
MJE Créances ASSOCIATION DU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DE L'ELSAU
Bas-Rhin
Publié le 06/06/2025
Ref. DNA-459566400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Savoie
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461617600
Vie des sociétés > Changement Objet Social
modif. objet social SAS ALI HAPPY KIDS
Isère
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461751700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
modification simplifiee n°1 PLU
Savoie
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-457441900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
MOE pour la construction neuve de 11 logements, 4 logement
Bas-Rhin
Publié le 06/06/2025
Ref. DNA-461832500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 06/06/2025
Ref. LPR-461858900
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
MTZ - EL ELE PASSERELLE D'ESPOIR
Moselle
Publié le 06/06/2025
Ref. LRL-461126400
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 06/06/2025
Ref. LRL-459741100
Vie des sociétés > Divers
Haut-Rhin
Publié le 06/06/2025
Ref. ALS-462073600
Vie des sociétés > Cessation de garantie
OSF - Cessation de graantie - SIMET IMMOBILIER
Hauts-de-Seine
Publié le 06/06/2025
Ref. DNA-461841300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
PFAFFENHEIM - AAPC - Travaux d'eau potable et d'assainissement rue du Vignoble
Haut-Rhin
Publié le 06/06/2025
Ref. DNA-461845400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Pref 67 - Enquête publique Village d'entreprises à Soufflenheim DUVAL GROUPE
Hauts-de-Seine
Publié le 06/06/2025
Ref. DNA-461745100-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Prescription de la modification n°1 du PLUi de La Semine
Haute-Savoie
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461874000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 06/06/2025
Ref. LPR-461728600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Prestations de transport de personnes
Isère
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-461727900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Projet de création d'une association foncière pastorale autorisée (AFP)
Haute-Savoie
Publié le 06/06/2025
Ref. LDL-458754400-0-2
Avis administratifs > Avis administratifs
PROJET DE REALISATION DE LA LIGNE DE TRAMWAY T8
Rhône
Publié le 06/06/2025
Ref. LPR-460282900
