2907 résultats trouvés publiés jusqu'au 13/08/2025
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Côte-d'Or
Publié le 14/07/2025
Ref. LER-464913300-0-1
Vie des sociétés > Nomination commissaires aux comptes
WEB JSS Non renouvellement commissaire SAS BEAUVET
Paris
Publié le 13/07/2025
Ref. DNA-465891300
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
VENTE HOTEL RESTAURANT DE LA GARE SIMANDRE 22/07
Saône-et-Loire
Publié le 12/07/2025
Ref. JSL-464194400-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Assoc Foncière Vendenheim MAPA Travaux connexes aménagement foncier
Haut-Rhin
Publié le 11/07/2025
Ref. DNA-465847700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Assoc Foncière Vendenheim MAPA Travaux connexes aménagement foncier
Haut-Rhin
Publié le 11/07/2025
Ref. DNA-465847700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 11/07/2025
Ref. DNA-465832900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Constitution d'un Établissement Public à caractère Industriel et Commercial EPIC
Vosges
Publié le 11/07/2025
Ref. VOM-465919100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU)
Isère
Publié le 11/07/2025
Ref. LDL-465476400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Parc solaire phtovoltaïque - Remollon
Hautes-Alpes
Publié le 11/07/2025
Ref. LDL-465685200-0-1
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Alpes-Maritimes
Publié le 10/07/2025
Ref. DNA-465587200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique permis de construire et mise en compatibilité du PLU
Haut-Rhin
Publié le 10/07/2025
Ref. ALS-465128300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique permis de construire et mise en compatibilité du PLU
Haut-Rhin
Publié le 10/07/2025
Ref. DNA-465128300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique relative au schéma directeur d'assainissement
Jura
Publié le 10/07/2025
Ref. LPR-465430500-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Régie Centre Aquatique MAPA Fourniture produits entretien Florival
Haut-Rhin
Publié le 10/07/2025
Ref. ALS-465794900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ville Strasbourg Enquête ancrage façades transfo Halles papier
Bas-Rhin
Publié le 10/07/2025
Ref. DNA-465462000-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 09/07/2025
Ref. ALS-465466400
Vie des sociétés > Transferts de siège social
EC2B - Transfert de siège à Colmar EC2
Haut-Rhin
Publié le 09/07/2025
Ref. ALS-465564100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Haut-Rhin
Publié le 09/07/2025
Ref. ALS-465587300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Territoire de Belfort
Publié le 09/07/2025
Ref. LER-465540200
Enquête publique - Information > Avis au public
REHABILITATION DE LA LIGNE ELECTRIQUE A 63 000 VOLTS BOLLENE - PLANTADES
Vaucluse
Publié le 09/07/2025
Ref. LDL-465271700-0-1
