3261 résultats trouvés publiés jusqu'au 04/07/2025
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Territoire de Belfort
Publié le 01/07/2025
Ref. LER-464748900
Enquête publique - Information > Communiqués
Commune Soultz les Bains Biens sans maître
Bas-Rhin
Publié le 01/07/2025
Ref. DNA-464512900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Valdieu-Lutran MAPA Aménagement rues Chapelle, Lemme, Fontaine
Haut-Rhin
Publié le 01/07/2025
Ref. ALS-464423500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Valdieu-Lutran MAPA Aménagement rues Chapelle, Lemme, Fontaine
Haut-Rhin
Publié le 01/07/2025
Ref. LER-464423500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Consolidation des maçonneries de la chapelle Saint Etienne (MHI)
Savoie
Publié le 01/07/2025
Ref. LDL-464500500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SASU ESPI'S RETIREMENT
Hautes-Alpes
Publié le 01/07/2025
Ref. LDL-464639700
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Loire
Publié le 01/07/2025
Ref. LPR-464134700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Durmenach - AAPC Voirie et réseaux divers
Haut-Rhin
Publié le 01/07/2025
Ref. ALS-464713200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ain
Publié le 01/07/2025
Ref. LPR-461736500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE CESSION PORTION CHEMIN CADASTRE AI N°256
Loire
Publié le 01/07/2025
Ref. LPR-461841400-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Enquête publique / Révision Allégée n°5 du PLU
Savoie
Publié le 01/07/2025
Ref. LDL-464417900-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Enquête publique portant sur l'élaboration du PLU et schéma d'assainissement
Vaucluse
Publié le 01/07/2025
Ref. LDL-457315100-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Moselle
Publié le 01/07/2025
Ref. LRL-464305400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Pref 88 programme de restauration de la Moselle / Moselotte
Vosges
Publié le 01/07/2025
Ref. VOM-464377600-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EP relative au projet de révision du PLU
Drôme
Publié le 01/07/2025
Ref. LDL-462420900-0-2
Vie des sociétés > Changements de gérance
gérance LA LIGNE DU TEMPS PAYSAGE
Ille-et-Vilaine
Publié le 01/07/2025
Ref. LDL-464542400
Avis d'appels d'offres > Divers
Gundershoffen - AAPC fourniture d'electricite
Bas-Rhin
Publié le 01/07/2025
Ref. DNA-464508100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Habitation Moderne MAPA MO Construction logements Eschau
Bas-Rhin
Publié le 01/07/2025
Ref. DNA-464534400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
maison pour les résidences des membres du corps préfectoral
Vosges
Publié le 01/07/2025
Ref. VOM-462380700
Autres > Avis d'appel à manifestation d'intérêt
manifestation d'intérêt de l'exploitation commerciale du restaurant du golf
Meurthe-et-Moselle
Publié le 01/07/2025
Ref. LRL-464076000
