3243 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/05/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique Relative à l'aliénation d'un chemin rural
Bas-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. DNA-456768800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Jura
Publié le 25/04/2025
Ref. LER-457619200
Ventes aux Enchères > Ventes volontaires
Côte-d'Or
Publié le 25/04/2025
Ref. LBP-456908600-0-2
Ventes aux Enchères > Ventes volontaires
Saône-et-Loire
Publié le 25/04/2025
Ref. JSL-456908600-1-2
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Ain
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-457330800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CA Haguenau MAPA Aménagement médiathèque La Scène Val de Moder
Bas-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. DNA-457377200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CC Outre Forêt MAPA Leves topo aménagement itinéraires cyclables
Bas-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. DNA-457289900
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
CC Sauer Pechelbronn Concession exploitation zone Morsbronn les Bains
Bas-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. DNA-457266600
Avis administratifs > Avis administratifs
Hérault
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457367700
Vie des sociétés > Fonds de commerce
CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE
Haute-Loire
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-457251100
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Cessation de garantie SAS ALPO CONCIERGERIE - STE FOY TARENTAISE
Savoie
Publié le 25/04/2025
Ref. LDL-457373100
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Changement de nom patronymique ZEPHIRIN HENRY LEO
Moselle
Publié le 25/04/2025
Ref. LRL-457208600
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Vosges
Publié le 25/04/2025
Ref. VOM-457373200
Vie des sociétés > Changements de gérance
Rhône
Publié le 25/04/2025
Ref. LPR-457313600
Enquête publique - Information > Avis au public
Meurthe-et-Moselle
Publié le 25/04/2025
Ref. LRL-457413600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Bartenheim Enquête mise compatibilité PLU
Haut-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. DNA-454270300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune Bartenheim Enquête mise compatibilité PLU
Haut-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. ALS-454270300-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Drulingen MAPA Aménagement rue Général Koch
Bas-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. DNA-457321600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Fegersheim MAPA Remplacement éclairage
Bas-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. DNA-457267100
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Haut-Rhin
Publié le 25/04/2025
Ref. ALS-457300500
