3200 résultats trouvés publiés jusqu'au 29/11/2025
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution EURL Madame TERROIR
Drôme
Publié le 26/11/2025
Ref. LDL-480815600
Enquête publique - Information > Avis au public
Avis de publication de constat d'abandon manifeste
Vosges
Publié le 26/11/2025
Ref. VOM-479728700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'ouverture d'enquête publique : projet de modification N°6 du PLU
Moselle
Publié le 26/11/2025
Ref. LRL-476137200-0-2
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
BAM ETANCHEITE - dissolution et la clôture de liquidation
Rhône
Publié le 26/11/2025
Ref. LPR-480655300
Vie des sociétés > Changement Dénomination
changement dénomination : garage braun
Ille-et-Vilaine
Publié le 26/11/2025
Ref. LRL-480537800
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Changement régime matrimonial DUBOIS-BRULLANT
Pas-de-Calais
Publié le 26/11/2025
Ref. LPR-480854900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 26/11/2025
Ref. JSL-480757400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Moselle
Publié le 26/11/2025
Ref. LPR-481132500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Moselle
Publié le 26/11/2025
Ref. LPR-481132600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
CILOGE SAS - transfert de siège
Haut-Rhin
Publié le 26/11/2025
Ref. DNA-481115900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Commune d' ARNAY-LE-DUC - Enquête publique PLU
Côte-d'Or
Publié le 26/11/2025
Ref. LBP-475685700-0-2
Enquête publique - Information > Avis au public
Commune de Saint-Germain-au-Mont-d'Or
Rhône
Publié le 26/11/2025
Ref. LPR-480625500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DU BRIGNON - Enquête publique
Haute-Loire
Publié le 26/11/2025
Ref. LPR-481141700
Avis d'appels d'offres > Divers
Commune Ensisheim AAPC Location chasse 1
Haut-Rhin
Publié le 26/11/2025
Ref. ALS-480853700
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Commune Lautenbach Attribution MAPA Construction chaufferie bois réseau chaleur
Haut-Rhin
Publié le 26/11/2025
Ref. ALS-479641400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Commune Mundolsheim MAPA Nettoyage école primaire Leclerc
Bas-Rhin
Publié le 26/11/2025
Ref. DNA-480759200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Loire
Publié le 26/11/2025
Ref. LPR-480826500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
contrat de fourniture et acheminement en électricité de points de livraisons
Ille-et-Vilaine
Publié le 26/11/2025
Ref. LRL-480665200
Vie des sociétés > Convocations
CONVOCATION ASSEMBLEE GENERALE 17 DECEMBRE 2025
Doubs
Publié le 26/11/2025
Ref. LER-480755200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création et aménagement d'un parking relais sur la commune de Replonges (01750)
Saône-et-Loire
Publié le 26/11/2025
Ref. JSL-480837200
