3125 résultats trouvés publiés jusqu'au 25/11/2025
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Grand CHAMBERY Droit de préemption urbain simple et renforcé
Savoie
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-480468700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 24/11/2025
Ref. LPR-480624200
Enquête publique - Information > Avis au public
Interdiction d'affichage publicitaires sur certains bâtiments
Isère
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-478323100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Location longue durée d'un camion 26 T. ampliroll avec grue hydraulique
Hautes-Alpes
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-480312900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Loire
Publié le 24/11/2025
Ref. LPR-480647700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Modification s uschéma de cohérence territoriale du SCoTVR
Moselle
Publié le 24/11/2025
Ref. LRL-479410000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-480573700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Modification simplifiée n°2 du PLU
Ardèche
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-479669300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
MONBARON MURPHY COLLECTION - Avis de constitution
Côte-d'Or
Publié le 24/11/2025
Ref. LBP-480380900
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 24/11/2025
Ref. LRL-477101300
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Isère
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-480435200
Avis d'appels d'offres > Divers
RECHERCHE DES ACQUEREURS APPARTEMENT
Haute-Savoie
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-480430500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réhabilitation du réseau AEP rue de la Fauvette
Moselle
Publié le 24/11/2025
Ref. LRL-480654500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION TERRAIN DE FOOTBALL
Ille-et-Vilaine
Publié le 24/11/2025
Ref. LRL-480284200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ardèche
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-480700700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 24/11/2025
Ref. LPR-480570400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Hautes-Alpes
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-480402800
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Haute-Savoie
Publié le 24/11/2025
Ref. LDL-480391700
