3080 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/11/2025
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution SCEA BOURJAC
Alpes-de-Haute-Provence
Publié le 17/11/2025
Ref. LDL-479416700
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
avis rectificatif à l'annonce du 16/10/2025
Meurthe-et-Moselle
Publié le 17/11/2025
Ref. LER-479480400
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Avis rectificatif SARL GRANGER FAMILY
Isère
Publié le 17/11/2025
Ref. LDL-479438400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
BARBERSHOP A74 - AVIS DE CONSTITUTION
Haute-Savoie
Publié le 17/11/2025
Ref. LDL-479670500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Bilan de la concertation préalable à la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi
Isère
Publié le 17/11/2025
Ref. LDL-477416600
Avis administratifs > Avis administratifs
CC Bresse Haute Seille- Mise à disposition modification simplifiée du PLU
Jura
Publié le 17/11/2025
Ref. LPR-479516300
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Meurthe-et-Moselle
Publié le 17/11/2025
Ref. LER-479469100
Vie des sociétés > Changements de gérance
Changement de Président DM EXPRESS
Ille-et-Vilaine
Publié le 17/11/2025
Ref. LDL-479423100
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Meurthe-et-Moselle
Publié le 17/11/2025
Ref. LER-479608000
Avis d'appels d'offres > Avis de marchés
Commune de BELLEYDOUX - Avis de marché
Ain
Publié le 17/11/2025
Ref. LPR-479437800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Commune de ÉTAULES - Prescription de la révision du PLU
Côte-d'Or
Publié le 17/11/2025
Ref. LBP-479518700
Avis administratifs > Avis administratifs
COMMUNE DE MARLIEUX - approbation PLU
Ain
Publié le 17/11/2025
Ref. LPR-479642900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction d'une maison individuelle - 2ème consultation
Haute-Saône
Publié le 17/11/2025
Ref. LER-479493200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Création du crématorium de Montceau-les-Mines
Paris
Publié le 17/11/2025
Ref. JSL-478079600
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Vosges
Publié le 17/11/2025
Ref. VOM-479487100
Vie des sociétés > Poursuites d'activité
Paris
Publié le 17/11/2025
Ref. LRL-479453600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Ardèche
Publié le 17/11/2025
Ref. LDL-479479000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haute-Savoie
Publié le 17/11/2025
Ref. LDL-479435100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE COMMUNE PUNEROT
Rhône
Publié le 17/11/2025
Ref. VOM-477357200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Moselle
Publié le 17/11/2025
Ref. LRL-476278800-0-2