3397 résultats trouvés publiés jusqu'au 13/11/2025
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
CD 250715 CHANGEMENT PARTIEL DE REGIME M
Rhône
Publié le 11/11/2025
Ref. LPR-479023700
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Rhône
Publié le 11/11/2025
Ref. LPR-479023600
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Cessation garantie SARL AZUR IMMOBILIER
Hauts-de-Seine
Publié le 11/11/2025
Ref. LDL-478927800
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Cession de fonds de commerce BATISCOPIE
Paris
Publié le 11/11/2025
Ref. LDL-479152100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Blotzheim MAPA MO Extension école maternelle Jeanne d'Arc
Haut-Rhin
Publié le 11/11/2025
Ref. DNA-478902400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Vosges
Publié le 11/11/2025
Ref. VOM-478778800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Coordination et animation du contrat territorial daccueil et dintégration
Savoie
Publié le 11/11/2025
Ref. LDL-478809500
Avis d'appels d'offres > Divers
création et exploitation d'un stockage d'explosifs à usage civil
Bouches-du-Rhône
Publié le 11/11/2025
Ref. LER-478922100
Enquête publique - Information > Avis au public
Enquête publique - Information
Doubs
Publié le 11/11/2025
Ref. LER-478931700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Haute-Saône
Publié le 11/11/2025
Ref. LER-474737800-0-2
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Rhône
Publié le 11/11/2025
Ref. LPR-478709900
Vie des sociétés > Divers
Alpes-Maritimes
Publié le 11/11/2025
Ref. DNA-479072400
Enquête publique - Information > Avis au public
info de procédure de reprises des tombes en déshérence Echenans sur Etang
Doubs
Publié le 11/11/2025
Ref. LER-478739400
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 11/11/2025
Ref. JSL-478944700
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 11/11/2025
Ref. JSL-478945300
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
LES JURISTES ASSOCIES DU CENTRE/THEORE - modification des dirigeants
Publié le 11/11/2025
Ref. LPR-478972700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Marché de fourniture et d'acheminement d'électricité
Drôme
Publié le 11/11/2025
Ref. LDL-478887000
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Medialex - Clôture liquidation - NCALPRO
Haut-Rhin
Publié le 11/11/2025
Ref. ALS-479079400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Mise en séparatif secteur du belvédère - Ville de Maîche
Doubs
Publié le 11/11/2025
Ref. LER-478946900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf 68 Enquête Construction bassin rétention eaux Jettingen SM Ill
Haut-Rhin
Publié le 11/11/2025
Ref. DNA-477325300-0-2
