3489 résultats trouvés publiés jusqu'au 07/11/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
E.P elaboration PLU commune Grand-Aigueblanche
Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-472622400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Zonage d'assainissement des eaux usées
Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473411400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ELABORATION DE LA CARTE COMMUNALE
Côte-d'Or
Publié le 03/10/2025
Ref. LBP-473107000-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ENQUETE PUBLIQUE VIRIEU LE GRAND
Ain
Publié le 03/10/2025
Ref. LPR-470309000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP modification du Plan Local d'Urbanisme
Meurthe-et-Moselle
Publié le 03/10/2025
Ref. LER-472404600-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP REVISION SCOT ELABORATION SCOT AEC
Ain
Publié le 03/10/2025
Ref. LPR-472720800-0-1
Vie des sociétés > Réductions de capital
JSS Eolienne Citoyenne Lestrade SNC Réduction capital
Paris
Publié le 03/10/2025
Ref. DNA-473303800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Modification n°1 du plan local d'urbanisme (PLU)
Doubs
Publié le 03/10/2025
Ref. LER-472723000-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
Modification n°1 ZAC Chanqueyras
Drôme
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473420900-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
PLU ASSAINISSEMENT VOLETS EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES
Ain
Publié le 03/10/2025
Ref. LPR-469251800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf 68 CC Guebwiller Enquête ZAC Daweid
Haut-Rhin
Publié le 03/10/2025
Ref. DNA-473377200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf 68 CC Guebwiller Enquête ZAC Daweid
Haut-Rhin
Publié le 03/10/2025
Ref. ALS-473377200-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIFICATIF Accord-cadre de distribution du journal et autres documents municipaux
Publié le 03/10/2025
Ref. DNA-473584000
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Meurthe-et-Moselle
Publié le 03/10/2025
Ref. LER-473642500
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Bas-Rhin
Publié le 03/10/2025
Ref. DNA-473408700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
WEB Medialex Constitution Goethe Patrimoine
Ille-et-Vilaine
Publié le 03/10/2025
Ref. DNA-473597000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
20250929-00761475 LE GUICHET DES FORMALITES DLG CONSEIL
Alpes-Maritimes
Publié le 02/10/2025
Ref. DNA-473215800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haut-Rhin
Publié le 02/10/2025
Ref. DNA-473497200
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
BAIL COMMERCIAL "LE PETIT RENARD" RESTAURANT BAR
Hautes-Alpes
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473164400-1-1
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
BAIL COMMERCIAL "LE PETIT RENARD" RESTAURANT BAR
Isère
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473164400-0-1
