3457 résultats trouvés publiés jusqu'au 05/11/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Atip - Mutzig - Enquête publique DP MEC PLU EP
Bas-Rhin
Publié le 31/10/2025
Ref. DNA-476133200-0-1
Vie des sociétés > Augmentations de capital
Ille-et-Vilaine
Publié le 31/10/2025
Ref. LDL-477344700
Vie des sociétés > Augmentations de capital
Vaucluse
Publié le 31/10/2025
Ref. LDL-477797300
Avis d'appels d'offres > Divers
Avis d'appel à projet RESTAURANT PRADOURAT
Isère
Publié le 31/10/2025
Ref. LDL-477175100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 31/10/2025
Ref. LER-477056600
Vie des sociétés > Dissolutions
Ille-et-Vilaine
Publié le 31/10/2025
Ref. LER-477113600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
AVIS DE MISE A DISPOSITION AU PUBLIC COMMUNE DE FONTCOUVERTE-LA TOUSSUIRE
Savoie
Publié le 31/10/2025
Ref. LDL-476191500
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Avis simplifie de vente aux enchères publiques
Haute-Loire
Publié le 31/10/2025
Ref. LPR-477337900
Avis d'attribution > Avis d'attribution
CC Basse Zorn Attribution MAPA Aménagement aire camping cars Geudertheim
Bas-Rhin
Publié le 31/10/2025
Ref. DNA-477551700
Avis d'attribution > Avis d'attribution
CC Basse Zorn Attribution MAPA ARRETS DE BUS
Bas-Rhin
Publié le 31/10/2025
Ref. DNA-477552100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
CC Guebwiller MAPA Maintenance entretien portes, portails
Haut-Rhin
Publié le 31/10/2025
Ref. ALS-477859100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Cession du site de la Direction des Solidarités AVIS D'APPEL A PROJETS
Drôme
Publié le 31/10/2025
Ref. LDL-473699900
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Cession FdC DUCHAMP / DUCHAMP NATURE et SAVEURS
Ille-et-Vilaine
Publié le 31/10/2025
Ref. LDL-477355500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Classement de la voirie communale et au recensement des chemins ruraux
Ardèche
Publié le 31/10/2025
Ref. LDL-477843100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
COLLEGE J GREVY_ POLIGNY_ REFECTION D'UN LOGEMENT
Jura
Publié le 31/10/2025
Ref. LPR-477490200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ComCom Basse Zorn Enquête publique PLU Weyersheim
Bas-Rhin
Publié le 31/10/2025
Ref. DNA-476567800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ComCom Hanau - Enquête publique PLUi+PVAP Bouxwiller
Bas-Rhin
Publié le 31/10/2025
Ref. DNA-473992800-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE SAINT-AUSTREMOINE Avis d'enquête publique
Publié le 31/10/2025
Ref. LPR-477318500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE SORNAY (SAONE ET LOIRE) - Avis d'enquête publique
Saône-et-Loire
Publié le 31/10/2025
Ref. JSL-476731600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Conception, réalisation et installation d'une uvre d'art
Haute-Savoie
Publié le 31/10/2025
Ref. LDL-477427400
