3381 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/10/2025
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
AMENAGEMENT REGIME MATRIMONIAL - M. MERCIER/MME DEPRAZ
Haute-Savoie
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475259100
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Paris
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475155000
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Appel à manifestation d'intérêt - ancienne gare inférieure du téléphérique
Haute-Savoie
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475319700
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Vosges
Publié le 16/10/2025
Ref. VOM-475296000
Vie des sociétés > Dissolutions
ASSOCIATION AUX CHURS DES NOTES - DISSOLUTION
Moselle
Publié le 16/10/2025
Ref. LRL-475235100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. Remplacement ensemble menuiseries ext. bât. EHPAD Marcel Coulet
Ardèche
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475190000
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION - FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS LIAISON FROIDE
Haute-Savoie
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475549100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION VIABILISATION HIVERNALE VOIRIES ET PARKINGS : SECTEUR 1, 2 et 3
Haute-Savoie
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475276700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
AUTO ECOLE DE FRAISSES AUTO ECOLE DE FRA
Haute-Loire
Publié le 16/10/2025
Ref. LPR-473786800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Ille-et-Vilaine
Publié le 16/10/2025
Ref. JSL-475257500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution SASU MIBO
Isère
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475195800
Avis administratifs > Avis administratifs
Avis de part./Projet régularisation administrative et l'exploitation pico-centrale
Hautes-Alpes
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-473591200
Vie des sociétés > Testament Olographe Ou Mystique
Avis de saisine de légataire délai d'opposition
Saône-et-Loire
Publié le 16/10/2025
Ref. JSL-475041100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475412700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique Parking de covoiturage
Isère
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-471068700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 DU PLU
Rhône
Publié le 16/10/2025
Ref. LPR-471736800-0-2
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
AVIS SIMPLIFIE ANCIENNE FERME RENOVEE
Haute-Savoie
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-475205900
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
BAIL COMMERCIAL "LE PETIT RENARD" RESTAURANT BAR
Isère
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-473164400-0-5
