342 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/09/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ATIP Commune Hilsenheim Enquête révision PLU
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-468432500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique Modification n°1 du PLU
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-467850000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique unique Révision allégée n°1 modification N°2 du PLU
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-467846700-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CA Haguenau MAPA Renouvellement réseau eau rue de Ferme Claus
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469462900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CC Mossig et Vignoble MAPA Refonte et maintenance sites internet
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469394200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Duntzenheim MAPA MO Réaménagement rues
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469381100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EMS - Déclaration de projet "Schutzenberger" à Schiltigheim
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-468027700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Aménagement d'une piste cyclable et piétonne (Hésingue)
Haut-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469251700-0-1
Enquête publique - Information > Avis au public
Euro Strasbourg Concertation public PLU et extension ZA Fegersheim
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469222400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation thermique et restructuration
Haut-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469411700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour la réhabilitation thermique et restructuration
Haut-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469411700
Vie des sociétés > Créances salariales
MJE Créances SAS TESC INNOVATION
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-468611700
Vie des sociétés > Créances salariales
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469138000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PETR Bande Rhénane Enquête Révision SCOT Air Energie Climat
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469332700-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Révision allégée n°1 du PLU de la commune de Soultz-sous-Forêts
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469406700
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
TP Haguenau Assoc Voll Gaz Confettis
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-468362300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ville Marckolsheim Enquête prolongée Modif 3 PLU
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469379000-0-1
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
WEB JSS Non dissolution LA BASSE BODAIS
Paris
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469366900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC - MP_ENGINS_2025-RHA-06 ENGINS
Haut-Rhin
Publié le 28/08/2025
Ref. DNA-469263400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique relative à l'élaboration du PLU
Bas-Rhin
Publié le 28/08/2025
Ref. DNA-467474900-0-2
