3171 résultats trouvés publiés jusqu'au 28/11/2025
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Bas-Rhin
Publié le 27/11/2025
Ref. LER-480956500
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
PARTENARIAT MUTUELLE SANTE SOLIDAIRE DITE COMMUNALE
Hautes-Alpes
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-481112100-0-1
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Rhône
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-480878400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. DRÔME ET PRÉF. ISÈRE EP projets dautorisations uniques pluriannuelles
Isère
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-477281200-1-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. DRÔME ET PRÉF. ISÈRE EP projets dautorisations uniques pluriannuelles
Drôme
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-477281200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Jura
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-480880900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLEAVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE
Meurthe-et-Moselle
Publié le 27/11/2025
Ref. LER-480671400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
PRESCRIPTION MODIFICATION N°10 DU PLUIH
Ain
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480965500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Prestation de tri et conditionnement des matériaux issus de la collecte sélectiv
Isère
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480877200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ain
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-478329000-1-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Saône-et-Loire
Publié le 27/11/2025
Ref. JSL-478329000-2-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Jura
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-478329000-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIFICATIF Réhabilitation d'un bâti pour création d'un gîte et d'un commerce / Phase 2
Isère
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480906600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Saône
Publié le 27/11/2025
Ref. LER-480952900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION LE GOELAND - 26000 VALENCE - 3ème RELANCE LOT 2A
Drôme
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480892300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REMPLACEMENT PORTES PALIERES VESOUL
Haute-Saône
Publié le 27/11/2025
Ref. LER-480913100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Révision du Plan Local d'Urbanisme
Drôme
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480758100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Vosges
Publié le 27/11/2025
Ref. VOM-478265500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-480714300
Vie des sociétés > Dissolutions
Bas-Rhin
Publié le 27/11/2025
Ref. ALS-481165800
