3183 résultats trouvés publiés jusqu'au 21/11/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Marché N° 2025-50-A Réalisation Diagnostic écologique cadre dun Atlas
Ardèche
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479981900
Vie des sociétés > Dissolutions
Moselle
Publié le 20/11/2025
Ref. LRL-479224200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 20/11/2025
Ref. JSL-479924300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 20/11/2025
Ref. JSL-479925700
Vie des sociétés > Dissolutions
Medialex - Dissolution Anticipée - LES GATINES
Haut-Rhin
Publié le 20/11/2025
Ref. DNA-480311600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
META PULSE ARENA WITTENHEIM Constitution
Haut-Rhin
Publié le 20/11/2025
Ref. ALS-480230800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Territoire de Belfort
Publié le 20/11/2025
Ref. LER-479323100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 20/11/2025
Ref. LPR-479883000
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 20/11/2025
Ref. JSL-479922400
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Haute-Saône
Publié le 20/11/2025
Ref. LER-480268000
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Petites Affiches Alpes Maritimes Cessation garantie SARL Peres Gestion Immo
Alpes-Maritimes
Publié le 20/11/2025
Ref. DNA-479898100
Enquête publique - Information > Avis au public
PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE LORRY-LES-METZ
Moselle
Publié le 20/11/2025
Ref. LRL-479887400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf 67 Enquête Extension périmètre ASA Altenberg
Bas-Rhin
Publié le 20/11/2025
Ref. DNA-476368200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Pref 68 Enquête publique ECOPARC 3i SCOT PLU Saint-Louis/Hésingue
Paris
Publié le 20/11/2025
Ref. ALS-477461800-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Pref 68 Enquête publique ECOPARC 3i SCOT PLU Saint-Louis/Hésingue
Paris
Publié le 20/11/2025
Ref. DNA-477461800-0-2
Avis administratifs > Avis administratifs
Pref. Ardèche-Demande d'autorisation de défrichement/RUOMS
Ardèche
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479404600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf. Vaucluse EP centrale solaire photovoltaïque
Paris
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-476982300-0-2
Avis administratifs > Avis administratifs
PRÉFECTURE DU JURA - Avis de participation du public par voie électronique
Rhône
Publié le 20/11/2025
Ref. LPR-480261900
Enquête publique - Information > Avis au public
PRÉFECTURE DU JURA - Avis de participation du public par voie électronique
Jura
Publié le 20/11/2025
Ref. LPR-480048600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
PRESCRIPTION MODIFICATION N°9 DU PLUiH PAYS DE GEX
Ain
Publié le 20/11/2025
Ref. LDL-479854300
