3045 résultats trouvés publiés jusqu'au 20/11/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Travaux de réhabilitation de 288 logements collectifs et individuels à HAGONDANG
Meurthe-et-Moselle
Publié le 23/10/2025
Ref. LRL-476268800
Avis des tribunaux > Publicité juridique
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Moselle
Publié le 23/10/2025
Ref. LER-476697900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
UNIVERS MATERIEL MEDICAL - continuation
Bas-Rhin
Publié le 23/10/2025
Ref. DNA-476565400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
UNIVERS MATERIEL MEDICAL SAS - MODIFICATION
Bas-Rhin
Publié le 23/10/2025
Ref. DNA-476614600
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Moselle
Publié le 23/10/2025
Ref. LRL-476531700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476164100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Alpes-Maritimes
Publié le 22/10/2025
Ref. DNA-476334800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE de DOUVRES Révision du plan local d'urbanisme (PLU)
Ain
Publié le 22/10/2025
Ref. LPR-476298200-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 22/10/2025
Ref. DNA-476341600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 22/10/2025
Ref. DNA-476447700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 22/10/2025
Ref. ALS-476334900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
SCP PRUVOST Constitution SCI 4 H
Bas-Rhin
Publié le 22/10/2025
Ref. DNA-476397600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Alpes-Maritimes
Publié le 21/10/2025
Ref. DNA-476175800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REVISION ALLEGEE N°1 DU PLU
Hautes-Alpes
Publié le 21/10/2025
Ref. LDL-475445300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf 67 Enquête création parc excellence géo Hatten CC Outre Forêt
Bas-Rhin
Publié le 21/10/2025
Ref. DNA-475953700-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
20251013-00765988 LE GUICHET DES FORMALI
Alpes-Maritimes
Publié le 20/10/2025
Ref. ALS-475296300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Projet de modernisation de la ligne électrique 42 000 volts entre Venthon et Beaufort
Publié le 20/10/2025
Ref. LDL-475853000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P projet de modif. de droit commun n°3 du P.L.U
Isère
Publié le 20/10/2025
Ref. LDL-475739500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique modification n° 2 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 20/10/2025
Ref. LDL-475991900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
révision de la carte communale
Moselle
Publié le 20/10/2025
Ref. LRL-475776900-0-1
