3378 résultats trouvés publiés jusqu'au 29/10/2025
Avis administratifs > Avis administratifs
Isère
Publié le 29/09/2025
Ref. LDL-472874000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Révision PLU et zonage d'assainissement commune d'ANTHON
Isère
Publié le 29/09/2025
Ref. LDL-472603700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 29/09/2025
Ref. LDL-472809700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 29/09/2025
Ref. LDL-468359100-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 27/09/2025
Ref. DNA-472866400
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Bas-Rhin
Publié le 27/09/2025
Ref. ALS-472799200
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Bas-Rhin
Publié le 27/09/2025
Ref. ALS-472768200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC Prestations informatiques d'assistance et de maintenance des matériels
Haut-Rhin
Publié le 27/09/2025
Ref. ALS-472892100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Brunstatt MAPA Fourniture repas chaud CCAS
Haut-Rhin
Publié le 27/09/2025
Ref. ALS-472926800
Vie des sociétés > Transferts de siège social
KERASIA - Transfert de siège KERASIA
Haut-Rhin
Publié le 27/09/2025
Ref. DNA-472799800
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Medialex Transfert siège RS CARRELAGE
Ille-et-Vilaine
Publié le 27/09/2025
Ref. ALS-472885700
Vie des sociétés > Transferts de siège social
SCI GEOL : Transfert de siège SCI GEOL
Haut-Rhin
Publié le 27/09/2025
Ref. DNA-472799900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
WEB Medialex Constitution Les Ateliers Wewop
Ille-et-Vilaine
Publié le 27/09/2025
Ref. DNA-472867100
Adjudications Immobilières >
23034899 - SDC 8 Bd de la République / CERQUEIRA
Jura
Publié le 26/09/2025
Ref. LPR-472440000-0-1
Adjudications Immobilières >
24065542 - CREDIT AGRICOLE / MEDINA CAMACHO
Doubs
Publié le 26/09/2025
Ref. LPR-472447500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Beinheim Enquête publique Modification n°1 du plan local d'urbanisme
Bas-Rhin
Publié le 26/09/2025
Ref. DNA-471251200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
commune d'AMANTY - enquête publique - centrale photovotaique
Rhône
Publié le 26/09/2025
Ref. LER-470484200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 26/09/2025
Ref. LDL-472449000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P révision PLU commune de Seyssuel
Isère
Publié le 26/09/2025
Ref. LDL-472300700-0-1
