3437 résultats trouvés publiés jusqu'au 23/10/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE de DOUVRES Révision du plan local d'urbanisme (PLU)
Ain
Publié le 22/10/2025
Ref. LPR-476298200-0-1
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Commune de SAINTE-COLOMBE-SUR-SEINE - AAPC
Côte-d'Or
Publié le 22/10/2025
Ref. LBP-475946500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Doubs
Publié le 22/10/2025
Ref. LER-476273600
Vie des sociétés > Convocations
convocation aux assemblées de section
Doubs
Publié le 22/10/2025
Ref. VOM-476145300
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Délégation de service public pour la mise en fourrière des véhicules de moins de 3,5 tonnes
Vaucluse
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476305800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Département de la Loire - AAPC
Publié le 22/10/2025
Ref. LPR-476178700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
DOCTEUR RONAN CALLEC - GYNECOLOGUE - OB
Rhône
Publié le 22/10/2025
Ref. LPR-475880200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
E.P projet de modification de droit commun n°1 du PLU
Savoie
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-472910400-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Zonage d'assainissement des eaux usées
Savoie
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-473411400-0-2
Avis des tribunaux > Publicité juridique
EG HOLDING RCS 751 441 569, Restauration traditionnelle
Ardèche
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476487900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Elaboration de deux schémas directeurs densification, optimisation foncier 2 zac
Haute-Savoie
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476140700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haute-Savoie
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-473323900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REVISION N°4 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-473307000-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Entretien des vitres des bâtiments de la commune de Saint-Genis-Pouilly
Ain
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476064000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Entretien des vitres des bâtiments de la commune de Saint-Genis-Pouilly
Ain
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-476064000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP désaffectation d'une partie du chemin rural situé au lieudit " Vers le Four "
Savoie
Publié le 22/10/2025
Ref. LDL-474930600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Projet d'élaboration du plan de prévention des risques d'inondation
Meurthe-et-Moselle
Publié le 22/10/2025
Ref. LER-472890000-0-2
Vie des sociétés > Modifications statutaires
FC/JD - JURA ISOLATION JURA ISOLATION
Jura
Publié le 22/10/2025
Ref. LPR-475880000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Fessenheim - AAPC Emission de Titres Restaurants DNA
Haut-Rhin
Publié le 22/10/2025
Ref. DNA-476157000
