3303 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/10/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ATIP Commune Romanswiller Enquête Révision PLU
Bas-Rhin
Publié le 17/10/2025
Ref. DNA-474882700-0-1
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION - MISSION PROGRAMMATION CREATION ESPACE CULTUREL
Haute-Savoie
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-475583000
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution aménagement sécurité des piétons
Haute-Savoie
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-475582700
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution création cheminement piéton chemin des gouilles
Haute-Savoie
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-475582900
Vie des sociétés > Augmentations de capital
Augmentation de capital HEALTH CONSULT
Isère
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-475407300
Avis administratifs > Avis administratifs
Avis approbation de la modification n°3 du PLUi de la Région Saint Jeannaise
Isère
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-475858600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution EURL T.COUZON
Paris
Publié le 17/10/2025
Ref. JSL-474321800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution SCI MALOU
Ardèche
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-475529000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-472517400-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Vosges
Publié le 17/10/2025
Ref. VOM-475774400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haute-Savoie
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-475369600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Beinheim Enquête publique Modification n°1 du plan local d'urbanisme
Bas-Rhin
Publié le 17/10/2025
Ref. DNA-471251200-0-2
Vie des sociétés > Modifications statutaires
BPS - BELIGAT Christelle - N°Annonce : 60000
Haute-Saône
Publié le 17/10/2025
Ref. LPR-475472900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CA Haguenau MAPA Construction usine traitement eau micropolluants Oberhoffen
Bas-Rhin
Publié le 17/10/2025
Ref. DNA-475497000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CC Pays Rhenan - AAPC Installation photovoltaïque piscine Drusenheim
Bas-Rhin
Publié le 17/10/2025
Ref. DNA-475676600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
CC Wissembourg Enquête modif 7 PLU
Bas-Rhin
Publié le 17/10/2025
Ref. DNA-474863900-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Doubs
Publié le 17/10/2025
Ref. LER-475915900
Vie des sociétés > Changement Dénomination
Changement de dénomination LA PATIOLAZ
Haute-Savoie
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-475468100
Vie des sociétés > Dissolutions
CHLAJAPO DISSOLUTION 31072025 CHLAJAPO
Isère
Publié le 17/10/2025
Ref. LPR-475464400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Collège Jules Grévy à POLIGNY ; Rénovation thermique des bâtiments.
Jura
Publié le 17/10/2025
Ref. LPR-475370900
