3303 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/10/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
commune d'AMANTY - enquête publique - centrale photovotaique
Rhône
Publié le 17/10/2025
Ref. LER-470484200-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
COMMUNE DE BANEINS Approbation de la révision du plan local d'urbanisme (PLU)
Ain
Publié le 17/10/2025
Ref. LPR-474730100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
COMMUNE DE SAINTE-CATHERINE - Prescription d'une révision allégée n°1
Rhône
Publié le 17/10/2025
Ref. LPR-475628400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
COMMUNE DE VALROMEY SUR SERAN - Enquête publique PLUiH
Ain
Publié le 17/10/2025
Ref. LPR-474019300-0-1
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Concession pour lexploitation dun commerce multiservice commune dAlbiez le Jeune
Savoie
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-475582800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Confortation du centre-bourg - Place de l'Hôtel de ville et abords - Aménagement
Drôme
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-475450100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Constitution SELARL GRANGER FAMILY
Isère
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-475457800
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Ain
Publié le 17/10/2025
Ref. LPR-474648300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
désherbage et faucadrage filtres plantes roseaux
Ille-et-Vilaine
Publié le 17/10/2025
Ref. LRL-475457100
Vie des sociétés > Dissolutions
DEVIS FC METAL FINANCIERE DISSOLUTION
Ain
Publié le 17/10/2025
Ref. LPR-473509500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Dossier de modification simplifiée du PLU n°3
Haute-Savoie
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-474963200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P élaboration PLU instauration perimetre delimite commune Chamoux sur Gelon
Savoie
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-475140100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-472449000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P révision PLU commune de Seyssuel
Isère
Publié le 17/10/2025
Ref. LPR-472300700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P révision PLU commune de Seyssuel
Isère
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-472300700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Révision PLU et zonage d'assainissement commune d'ANTHON
Isère
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-472603700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enq. publique modification de droit commun n°3 du P.L.U
Isère
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-475771100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - ICPE autorisation environnementale
Haute-Savoie
Publié le 17/10/2025
Ref. LDL-474054300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Haute-Saône
Publié le 17/10/2025
Ref. LER-474737800-0-1
