3300 résultats trouvés publiés jusqu'au 14/10/2025
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Doubs
Publié le 13/10/2025
Ref. LBP-474828100
Vie des sociétés > Transferts de siège social
ECOPARC 3A transfert de siège social
Doubs
Publié le 13/10/2025
Ref. LER-474819800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Enquête publique - Information
Côte-d'Or
Publié le 13/10/2025
Ref. LBP-474552200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Doubs
Publié le 13/10/2025
Ref. LER-471883300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE ANCIEN CHEMIN DE CHAMONIX AU VALAIS
Haute-Savoie
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-475083700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 DU PLUi SEMINE
Haute-Savoie
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-471759600-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Vaucluse
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-474875300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-471162400-0-2
Vie des sociétés > Dissolutions
ENSEMBLE D'ACCORDEONS VAL DE METZ - DISSOLUTION
Moselle
Publié le 13/10/2025
Ref. LRL-473983400
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
ENTREVAUX LE PLAN MAISON EN PIERRES
Alpes-de-Haute-Provence
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-474045500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE
Doubs
Publié le 13/10/2025
Ref. LER-474812700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP désaffectation partielle ou totale de chemins ruraux en vue de leur aliénation
Publié le 13/10/2025
Ref. LPR-473487400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP EXPLOITATION CARRIERE CHARMES ET CHAMAGNE
Vosges
Publié le 13/10/2025
Ref. VOM-474697800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Doubs
Publié le 13/10/2025
Ref. LER-472266200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-474775500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
ETUDES - PROCÉDURES DE MISE EN CONFORMITÉ DES CAPTAGES
Ardèche
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-474975800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Isère
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-474105100
Avis administratifs > Avis administratifs
Extrait de l'avis tacite de la commission départementale
Drôme
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-474861000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 13/10/2025
Ref. LPR-473901000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fourniture et conditionnement de kits d'économie d'eau
Savoie
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-474581000
