Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Côte-d'Or
Publié le 13/10/2025
Référence de l'annonce: LBP-474552200
Ville de Genlis
Approbation de la révision
du Plan Local d'Urbanisme
Par délibération du 11 septembre 2025, le Conseil Municipal de la Ville de Genlis a approuvé la révision de son Plan Local d'Urbanisme (PLU).
La délibération est affichée en Mairie depuis le 12 septembre 2025 et le PLU a fait l'objet d'une transmission en Préfecture ainsi que d'une publication sur le Géoportail National de l'Urbanisme.
Le dossier de PLU devenu exécutoire après la réalisation de l'ensemble des mesures de publicité sera tenu à la disposition du public en Mairie de Genlis, 18 avenue Général de Gaulle, aux jours et heures d'ouverture habituels, sauf jours fériés et jours de fermeture exceptionnels.
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Enquête publique - Information
Côte-d'Or
Publié le 13/10/2025
Ref. LBP-474552200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
REVISION ALLEGEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (P.L.U) - Commune Eguilly
Côte-d'Or
Publié le 13/10/2025
Ref. LBP-474151900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de VILLERS-LES-POTS Avis d'enquête publique
Côte-d'Or
Publié le 10/10/2025
Ref. LBP-474232900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Côte-d'Or
Publié le 10/10/2025
Ref. LBP-473804300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Côte-d'Or
Publié le 09/10/2025
Ref. LBP-473990000-0-1
Enquête publique - Information > Avis au public
commune de MALIGNY Avis rectificatif
Côte-d'Or
Publié le 08/10/2025
Ref. LBP-473818200