3035 résultats trouvés publiés jusqu'au 25/09/2025
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
changement de régime matrimonial BOLMONT/MICLOT
Meurthe-et-Moselle
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-472137600
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Isère
Publié le 24/09/2025
Ref. LDL-472515600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 24/09/2025
Ref. LDL-472036300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution Melody MALTHERRE et Julie RETOUT
Paris
Publié le 24/09/2025
Ref. LDL-472033900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution SAVEURS DE FAMILLE
Isère
Publié le 24/09/2025
Ref. LDL-472430800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ille-et-Vilaine
Publié le 24/09/2025
Ref. LRL-471964500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CONSTRUCTION ATELIER MUNICIPAL
Saône-et-Loire
Publié le 24/09/2025
Ref. JSL-472229900
Avis d'appels d'offres > Avis de marchés
Publié le 24/09/2025
Ref. LPR-472141000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Désaffectation et déclassement en vue de l'aliénation du chemin rural des epinettes
Savoie
Publié le 24/09/2025
Ref. LDL-472087900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
DEVIS AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE PROJET REGLEMENTATION DE BOISEMENT DE SAINT GEORGES EN COUZAN
Alpes-Maritimes
Publié le 24/09/2025
Ref. LPR-467114700
Vie des sociétés > Dissolutions
dissolution FOX BEN CHAUSSURES ET ACCESSOIRES
Ille-et-Vilaine
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-471164900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
dossier n° 25.40 - DALLE BETON - HERICOURT
Haute-Saône
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-472434200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
enquête publique - centrale photovoltaique - BIENCOURT SUR ORGE
Rhône
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-468593600-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
enquête publique - eau - protection puits du Pré-Pusey
Haute-Saône
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-469251500-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Enquête publique - Information
Moselle
Publié le 24/09/2025
Ref. LRL-472224600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Plan de Valorisation de l'Architecture
Drôme
Publié le 24/09/2025
Ref. LDL-472092900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP projet de mise à jour tableau classement voirie communale et recensement chemins ruraux
Drôme
Publié le 24/09/2025
Ref. LDL-472251000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Etude de diagnostic et schéma directeur en eau potable et assainissement
Haute-Loire
Publié le 24/09/2025
Ref. LPR-472131000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Extension de la salle des associations
Moselle
Publié le 24/09/2025
Ref. LRL-472231000
Enquête publique - Information > Avis au public
extension du plan de prévention des risques dinondation du bassin de la Bourbeuse
Territoire de Belfort
Publié le 24/09/2025
Ref. LER-470943100
