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2496 résultats trouvés publiés jusqu'au 23/08/2025

Vie des sociétés > Modifications statutaires

AGENCE PRESTIGE

Rhône

Publié le 19/08/2025

Ref. LPR-468714400

Vie des sociétés > Modifications statutaires

AIRC

Rhône

Publié le 19/08/2025

Ref. LPR-468699600

Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires

ANNECY-LE-VIEUX - HAMEAU DU LACHAT - CAVE ET APPARTEMENT

Haute-Savoie

Publié le 19/08/2025

Ref. LDL-468209300

Enquête publique - Information > Avis au public

AVIS AU PUBLIC DECLASSEMENT CHEMINS RURAUX

Publié le 19/08/2025

Ref. LPR-467712800

Avis administratifs > Avis administratifs

AVIS DE PRESCRIPTION DE MODIFICATION PPRNPI GIER

Loire

Publié le 19/08/2025

Ref. LPR-468205000

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE RÉVISION SCOT

Rhône

Publié le 19/08/2025

Ref. LPR-466205800-0-1

Vie des sociétés > Convocations

CIBTP CONVOCATION AGO 19/09/2025

Publié le 19/08/2025

Ref. LER-468434700

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

E.P Elaboration du P.L.U AITON

Savoie

Publié le 19/08/2025

Ref. LDL-465878700-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE MISE EN COMPATIBILITE PLU-H TASSIN LA DEMI LUNE

Publié le 19/08/2025

Ref. LPR-468467400-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique droit commun n°1 PLUi

Meuse

Publié le 19/08/2025

Ref. LER-467600400-0-1

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

EP modification de droit commun n°1 PLU

Drôme

Publié le 19/08/2025

Ref. LDL-467604500-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP Révision du Plan local d'urbanisme et Révision du zonage d'assainissement

Doubs

Publié le 19/08/2025

Ref. LER-466355000-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Extension du cimetière communal

Loire

Publié le 19/08/2025

Ref. LPR-468108600-0-1

Vie des sociétés > Dissolutions

HENCEBERNI

Rhône

Publié le 19/08/2025

Ref. LPR-468758700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

LA ROCHE DE RAME Réhabilitation station d'épuration de pra Reboul

Hautes-Alpes

Publié le 19/08/2025

Ref. LDL-468681200

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Marché de déneigement Hiver 2025/2026

Haute-Savoie

Publié le 19/08/2025

Ref. LDL-468665000

Avis d'appels d'offres > Divers

Medialex Vente appart Mutzig CDC Habitat

Ille-et-Vilaine

Publié le 19/08/2025

Ref. DNA-468599200

Vie des sociétés > Dissolutions

NCR NOTAIRE

Rhône

Publié le 19/08/2025

Ref. LPR-468758600

Vie des sociétés > Modifications statutaires

Président

Côte-d'Or

Publié le 19/08/2025

Ref. LBP-468699700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Prestations d'assurance pour les garanties nouveau groupe scolaire

Savoie

Publié le 19/08/2025

Ref. LDL-468681000