2690 résultats trouvés publiés jusqu'au 20/08/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement de la traversée de la commune -
Doubs
Publié le 19/08/2025
Ref. LER-468708400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
20250724-00743770 0000123936-1 SCI DES GRANDS JARDINS
Alpes-Maritimes
Publié le 19/08/2025
Ref. LER-467069600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
20250801-00746273 Audit Action
Alpes-Maritimes
Publié le 19/08/2025
Ref. LER-467818100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
20250815-00749558 Rédaction libre
Ardèche
Publié le 19/08/2025
Ref. LDL-468714500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
20250815-00749593 Rédaction libre
Ardèche
Publié le 19/08/2025
Ref. LDL-468717100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 19/08/2025
Ref. DNA-468774100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Drôme
Publié le 19/08/2025
Ref. LDL-468717000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 19/08/2025
Ref. LPR-468714400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 19/08/2025
Ref. LPR-468699600
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
ANNECY-LE-VIEUX - HAMEAU DU LACHAT - CAVE ET APPARTEMENT
Haute-Savoie
Publié le 19/08/2025
Ref. LDL-468209300
Enquête publique - Information > Avis au public
AVIS AU PUBLIC DECLASSEMENT CHEMINS RURAUX
Publié le 19/08/2025
Ref. LPR-467712800
Avis administratifs > Avis administratifs
AVIS DE PRESCRIPTION DE MODIFICATION PPRNPI GIER
Loire
Publié le 19/08/2025
Ref. LPR-468205000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE PROJET DE RÉVISION SCOT
Rhône
Publié le 19/08/2025
Ref. LPR-466205800-0-1
Vie des sociétés > Convocations
CIBTP CONVOCATION AGO 19/09/2025
Publié le 19/08/2025
Ref. LER-468434700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Elaboration du P.L.U AITON
Savoie
Publié le 19/08/2025
Ref. LDL-465878700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE MISE EN COMPATIBILITE PLU-H TASSIN LA DEMI LUNE
Publié le 19/08/2025
Ref. LPR-468467400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique droit commun n°1 PLUi
Meuse
Publié le 19/08/2025
Ref. LER-467600400-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EP modification de droit commun n°1 PLU
Drôme
Publié le 19/08/2025
Ref. LDL-467604500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Révision du Plan local d'urbanisme et Révision du zonage d'assainissement
Doubs
Publié le 19/08/2025
Ref. LER-466355000-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Extension du cimetière communal
Loire
Publié le 19/08/2025
Ref. LPR-468108600-0-1
